INDU Réunion de comité

    Mesdames et messieurs les membres du comité, je vois que nous avons le quorum.

    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection de la présidence.

    Je suis prête à accueillir les motions en ce sens.

    Merci.

    Je pense que vous verrez aussi que ce comité a bien travaillé jusqu'ici. Je remarque que M. Rajotte est ici. Il est présent, mais je n'oserais présumer de son aptitude mentale ce matin. Je sais toutefois que M. Rajotte a fait de l'excellent travail pour nous dans le passé: une nouvelle coupe de cheveux, un nouvel emploi, une nouvelle cravate et 32 p. 100 des votes.

    Madame la présidente, j'ai l'honneur de proposer, pour la première fois en quelques mois, que M. James Rajotte soit élu président de ce comité pour un autre mandat.

    Et la cravate...?

    Une voix: Sans cravate, mais pas sans-culotte.

    C'est la raison pour laquelle je ne veux pas quitter ce comité.

    L'honorable Dan McTeague propose que M. Rajotte soit élu président du comité.

    (La motion est adoptée.)

    Je déclare M. Rajotte élu président du comité.

    Je suis maintenant prête à accueillir les motions pour le poste de premier vice-président.

    Monsieur Van Kesteren.

    J'aimerais poursuivre sur cet élan de bonne volonté et mentionner simplement que M. Dan McTeague a également fait de l'excellent travail à ce poste jusqu'à maintenant et que j'aimerais proposer sa candidature.

    M. Van Kesteren propose que M. McTeague soit élu premier vice-président du comité.

    (La motion est adoptée.)

    Je déclare M. McTeague premier vice-président.

    Je suis maintenant prête à accueillir les motions pour le second vice-président.

    Monsieur Carrie.

    Merci. Je voudrais proposer Mme Brunelle, s'il vous plaît.

    M. Carrie propose que Mme Brunelle soit élue seconde vice-présidente du comité.

    (La motion est adoptée.)

    Je déclare Mme Brunelle seconde vice-présidente du comité.

    Merci infiniment, chers membres du comité.

    Je vous remercie de votre appui ce matin.

    C'est un grand honneur pour moi d'être élu par vous tous au poste de président, et j'aimerais féliciter les deux vice-présidents également.

    J'espère que les députés ont passé un très bel été. Je sais que certains députés reviennent au comité, évidemment. Je pense qu'environ la moitié des membres est de retour, tandis que l'autre moitié se compose de nouveaux membres. Nous souhaitons donc la bienvenue, bien sûr, aux anciens membres de retour parmi nous comme aux nouveaux membres. Je pense que les députés vont trouver, comme avant, que ce comité fonctionne très bien. Nous essayons de nous unir dans un esprit de consensus et de collaboration, comme l'illustre le fait que nous avons déposé un rapport unanime et un autre, quasi unanime. Je pense que même quand nous ne sommes pas tous d'accord, nous ne sommes pas en désaccord non plus, donc j'espère que nous pourrons poursuivre sur cette lancée.

    Je pense que la motion qui va être déposée à la Chambre à dix heures ce matin va intéresser les députés, donc je sais que certains vont vouloir boucler cette séance assez rapidement. Nous pouvons aussi siéger jusqu'à 11 heures si les députés le souhaitent.

    Monsieur Carrie.

    Merci beaucoup, monsieur le président.

    Si les membres du comité sont d'accord, je recommanderais que nous prenions tout de suite les motions de régie interne pour nous en débarrasser dès aujourd'hui. Je doute qu'il nous faille beaucoup de temps pour cela.

     Êtes-vous d'accord? Très bien.

    La greffière va vous distribuer les documents sur les motions de régie interne. Est-ce que tout le monde en a reçu copie?

    Non.

    Est-ce que tous les députés ont les deux documents sous les yeux? C'est impératif pour le bon fonctionnement du comité.

    Ce que je ferais, c'est que je les examinerais en même temps que la disposition sur les amendements jeudi, puis nous pourrons continuer à partir de là. Au moins, vous pourriez demander le quorum pour tenir une séance jeudi matin sur ce sujet exactement, si vous le voulez.

    Cela me semble une bonne idée.

    Très bien.

    Est-ce que tout le monde a les deux versions de ce document?

    On a deux copies de motions de régie interne. J'aimerais savoir s'il s'agit de l'ancienne et de la nouvelle.

    L'un des documents présente les motions dont nous parlons ici...

    D'accord.

    Je n'ai qu'un document. Je n'ai pas l'autre.

    J'aimerais préciser aux députés que dans l'un des documents, on trouve les motions de régie interne que nous avons adoptées en comité à la dernière session. Le document dont parle M. Carrie présente les motions de régie interne soumises par le gouvernement parce qu'il aimerait apporter quelques changements aux motions de régie interne que le comité a adoptées à la dernière session.

    Monsieur McTeague.

    Merci, monsieur le président.

    Je viens d'avoir une brève discussion avec mes collègues de l'autre côté, et j'aimerais en parler avec tous mes autres collègues.

    Pour que la prochaine séance puisse avoir lieu et que l'opposition et les autres députés aient la chance de jeter un coup d'oeil à ces propositions, il pourrait être préférable que nous adoptions, d'une manière générale, les motions habituelles — comme nous l'avons vu à la dernière session — jusqu'à ce que nous puissions vraiment nous pencher sur ces motions de régie interne jeudi. Je proposerais que ces motions de régie interne constituent le premier élément à notre ordre du jour de jeudi matin. Je ne les ai pas vues.

    M. Carrie comprendra probablement que nous voulions les examiner un peu plus en détail. J'aurais besoin d'une explication de sa part. Plutôt que de nous lancer dans cet exercice tout de suite, compte tenu des contraintes de temps, nous pourrions accepter les motions de régie interne telles qu'elles ont été approuvées à la dernière session, sous réserve claire que nous allons examiner les nouvelles propositions jeudi matin.

    Je vous en remercie, monsieur McTeague.

    Je pense que M. Carrie proposait que nous adoptions les nouvelles motions de régie interne. Vous proposez pour votre part que nous adoptions les anciennes et que nous discutions des nouvelles jeudi.

    Une autre option serait que nous ajournions la séance et que les députés comparent les nouvelles et les anciennes motions, puis qu'ils voient ce qu'ils aiment des nouvelles ou ce qu'ils voudraient modifier, qu'ils en discutent loin de la table avec leur parti, puis qu'ils reviennent jeudi matin pour que nous nous en saisissions en priorité.

    Monsieur le président, je voudrais seulement m'assurer que vous avez le pouvoir de convoquer une séance pour en discuter, parce que si nous n'adoptons aucune motion, vous ne pourrez pas accueillir d'amendements ni de motions jeudi matin. C'est ce qui m'inquiète, je me demande si vous pouvez convoquer une réunion si nous ne les avons pas adoptées.

    Mesdames et messieurs, j'ai le pouvoir de convoquer la séance. Nous pouvons toujours prévoir une séance pour jeudi, à 9 heures. Évidemment, en toute déférence, nous ne pouvons pas examiner de motions, donc s'il y a des membres du comité qui souhaitent présenter une motion avant jeudi, le comité ne pourra pas l'examiner. Tant qu'il n'y a pas de député qui souhaite présenter une motion et tant que nous n'entendons pas de témoin — et nous n'avons pas prévu d'en entendre jeudi de toute façon — alors il n'y a pas de problème. Nous pouvons donc, en vérité, convoquer les membres du comité jeudi, à 9 heures.

    C'est acceptable.

    Qu'en pensez-vous?

    Les membres du comité souhaitent-ils ajourner...

    Oui.

    ... la séance pour comparer ces documents et en discuter, puis se réunir à nouveau jeudi, à 9 heures?

    Très bien, je vous remercie infiniment.

    Bien entendu, dès que nous aurons adopté ces motions, nous allons accueillir de nouveau officiellement les analystes parmi nous à la séance suivante.

    Nous avons une nouvelle greffière, et je voulais lui souhaiter la bienvenue.

    Peut-être voudriez-vous dire quelques mots pour vous présenter?

    Je m'appelle Michelle Tittley. Ce sera pour moi un plaisir que de travailler avec le comité.

    Je souhaite tous vous rencontrer et j'espère que nous ferons du bon travail.

    Merci.

    Merci à tous les députés. Nous allons nous revoir jeudi, à 9 heures.

    La séance est levée.