INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 43

Le mardi 3 juin 2008

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 11 h 8, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Rajotte, le président.

Membres du Comité présents : André Arthur, l'hon. Scott Brison, Paule Brunelle, Colin Carrie, l'hon. Mark Eyking, l'hon. Dan McTeague, Peggy Nash, James Rajotte, l'hon. Raymond Simard, Bruce Stanton, Dave Van Kesteren et Robert Vincent.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lalita Acharya, analyste ; Eleanor Fast, analyste ; Dan Shaw, analyste.

Témoins : Ministère de l'Environnement : John H. Carey, sous-ministre adjoint intérimaire, Direction générale des sciences et de la technologie. Ministère de la Santé : Karen Dodds, sous-ministre adjointe, Direction générale de la politique de la santé. Ministère des Pêches et des Océans : Jacqueline Gonçalves, directrice générale, Gestion intégrée des activités. Ministère de la Défense nationale : René LaRose, chef d'état-major, Bureau du sous-ministre adjoint de la science et technologie. Ministère des Ressources naturelles : Geoff Munro, sous-ministre adjoint associé et scientifique principal. Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire : Gilles Saindon, directeur général, Direction générale de la recherche.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 7 février 2008, le Comité reprend son étude de la science et de la technologie au Canada.

Gilles Saindon, John H. Carey, Jacqueline Gonçalves, Karen Dodds, René LaRose et Geoff Munro font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 3, l'hon. Dan McTeague assume la présidence.

À 12 h 10, James Rajotte assume la présidence.

À 12 h 39, la séance est suspendue.

À 12 h 40, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Paule Brunelle propose, — Que le Comité organise une séance supplémentaire le lundi 9 juin 2008 afin d'amorcer et compléter l’étude article par article du projet de loi C-454, Loi modifiant la Loi sur la concurrence et d'autres lois en conséquence, et qu’il soit fait rapport du projet de loi à la Chambre au plus tard le mardi 10 juin 2008.

Il s'élève un débat.

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée, par un vote à main levée : POUR : 2; CONTRE : 8.

À 13 h 7, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Michelle Tittley

2008-09-16 9 h 35