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SBLI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 3
 
Le mardi 11 mars 2008
 

Le Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison se réunit aujourd’hui à huis clos à 13 h 6, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Dean Allison, président.

 

Membres du Sous-comité présents : Dean Allison, Art Hanger, l'hon. Diane Marleau, Rob Merrifield, Yasmin Ratansi, Paul Szabo et Mervin Tweed.

 

Autres députés présents : Garry Breitkreuz, Rick Casson, Norman Doyle et Pauline Picard.

 

Aussi présents : Comité permanent de la défense nationale : Samy Agha, greffier du Comité. Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration : Andrew Bartholomew Chaplin, greffier du Comité. Chambre des communes : Gilles Larocque, conseiller financier principal. Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités : Maxime Ricard, greffier du Comité. Comité permanent des anciens combattants : Alexandre Roger, greffier du Comité. Bibliothèque du Parlement : Jack Stilborn, analyste.

 
Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude de soumissions budgétaires.
 

Le greffier présente un exposé sur la situation financière de l'enveloppe globale pour les activités des comités.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 249 461 $ soit alloué au Comité permanent de la défense nationale pour se rendre à Kandahar et Kaboul (Afghanistan) et Bruxelles (Belgique) au printemps-été 2008, pour des réunions et des visites de sites relativement à son étude sur l’Afghanistan.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 499 $ soit alloué au Comité permanent de la sécurité publique et nationale pour se rendre au siège social de la GRC à Ottawa le 31 mars 2008, pour une visite de site relativement à son étude des Tasers.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 168 449 $ soit alloué au Comité permanent de la citoyenneté et de l’immigration pour se rendre à Vancouver (Colombie-Britannique); Edmonton (Alberta); Moose Jaw (Saskatchewan) et Winnipeg (Manitoba), du 30 mars au 3 avril 2008, pour des réunions publiques relativement à ses études des questions concernant les réfugiés irakiens; les travailleurs étrangers temporaires et les travailleurs sans papiers; et les consultants en immigration.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 72 253 $ soit alloué au Comité permanent de la citoyenneté et de l’immigration pour se rendre à Waterloo et Toronto (Ontario) et à Montréal (Québec), du 6 au 11 avril 2008, pour des réunions publiques relativement à ses études des questions concernant les réfugiés irakiens; les travailleurs étrangers temporaires et les travailleurs sans papiers; et les consultants en immigration.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 121 126 $ soit alloué au Comité permanent de la citoyenneté et de l’immigration pour se rendre à Québec (Québec); Frédéricton (Nouveau Brunswick); Halifax (Nouvelle Écosse) et St. John’s (Terre Neuve et Labrador), du 13 au 17 avril 2008, pour des réunions publiques relativement à ses études des questions concernant les réfugiés irakiens; les travailleurs étrangers temporaires et les travailleurs sans papiers; et les consultants en immigration.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 30 736 $ soit alloué au Comité permanent des anciens combattants pour se rendre à la ville de Québec (Québec), au mois d’avril 2008, pour une visite de site de la base des forces canadiennes (BFC) Valcartier, relativement à son étude de l’examen des soins de santé des anciens combattants et du programme pour l’autonomie des anciens combattants.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 1 948 $ soit alloué au Comité permanent des anciens combattants pour se rendre à Petawawa (Ontario), au mois d’avril 2008, pour une visite de site de la base des forces canadiennes (BFC) Petawawa, relativement à son étude de l’examen des soins de santé des anciens combattants et du programme pour l’autonomie des anciens combattants.

 
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité.
 

Il est convenu, — Que la demande de remboursement présentée par Mervin Tweed au sujet d’un témoin qui a soumis sa demande de remboursement au Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités après la période limite de 60 jours soit agréée.

 

À 13 h 43, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Sous-comité,



Jeremy LeBlanc

 
 
2008/03/13 8 h 48