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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 35

Le mardi 27 octobre 2009

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 15 h 33, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Larry Miller, président.

Membres du Comité présents : André Bellavance, France Bonsant, l'hon. Wayne Easter, l'hon. Mark Eyking, Randy Hoback, Pierre Lemieux, Larry Miller, Blake Richards, Bev Shipley, Brian Storseth et Francis Valeriote.

Membres substituts présents : Malcolm Allen remplace Alex Atamanenko.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Aïcha Coulibaly, analyste ; Frédéric Forge, analyste.

Témoins : Okanagan Kootenay Cherry Growers Association : Greg Norton, président. Prince Edward Island Potato Board : Brenda Simmons, adjointe du directeur général. BioEnterprise Corporation : Dave Smardon, président-directeur général.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 24 février 2009, le Comité reprend son étude sur la compétitivité du secteur agricole canadien.

Dave Smardon, Greg Norton et Brenda Simmons font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 16 250 $, relié à l'étude sur les normes relativement aux concentrations de toxines dans le blé infecté par le fusarium, soit adopté.

Le président présente le troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le jeudi 8 octobre 2009 afin d’examiner les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

Le 20 octobre, que le Comité tienne une réunion sur les niveaux standards de la moisissure du genre fusarium dans le blé et que la réunion soit prolongée d’une (1) heure;

Le 22 octobre, que le Comité tienne une réunion sur la question des lieux de chargement de wagons de producteurs;

Les 26 et 28 octobre, que le Comité tienne des réunions sur la compétitivité de l’agriculture canadienne;

Le 3 novembre, que le Comité tienne une réunion sur la crise dans l’industrie porcine canadienne;

Le 5 novembre, que le Comité tienne une réunion sur les matières à risque spécifiées (MRS), la situation du secteur de la viande rouge et l’étiquetage du pays d’origine (COOL);

Les 17 et 24 novembre, que le Comité tienne des réunions sur la revue des programmes;

Le 19 novembre, que le Comité fasse l’étude du rapport sur la compétitivité de l’agriculture canadienne;

Les 26 novembre et 1^er décembre, que le Comité tienne des réunions sur les organismes génétiquement modifiés (OGM);

Que des réunions du jeudi soient maintenant tenues de 15h15 à 17h15.

Il est convenu, — Qu’une deuxième journée, si nécessaire, soit ajoutée pour l’examen du rapport provisoire découlant de l’étude sur la compétitivité du secteur agricole canadien (24 novembre 2009) et que le rapport du Sous-comité soit rajusté en conséquence.

Il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité, tel que modifié, soit adopté.

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Isabelle Duford

2010/01/12 13 h 21