ENVI Réunion de comité

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 9 h 3, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de James Bezan, le président.

Il est convenu, — Que le Comité reprenne l'étude des motions de régie interne.

Sur motion de Mark Warawa, il est convenu avec dissidence, — Que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages et à les faire publier en l'absence de quorum, si au moins trois (3) membres sont présents, dont un membre de l'opposition.

Sur motion de Mark Warawa, il est convenu, — Que tout membre du Comité puisse présenter une opinion dissidente ou complémentaire à tout rapport du Comité conformément aux Règlements de la Chambre et aux conditions prescrites par le Comité.

Sur motion de Mark Warawa, il est convenu, — Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus deux (2) représentants par organisme; et que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du président; et que, dans la mesure du possible, on ait recours à la téléconférence.

Sur motion de Bernard Bigras, il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à distribuer aux membres du Comité seulement des documents qui sont disponibles dans les deux langues officielles.

Sur motion de Linda Duncan, il est convenu, — Que, à moins qu’il en soit ordonné autrement, chaque membre du Comité soit autorisé à être accompagné d’un membre du personnel et que, de plus, chaque parti puisse inviter un membre du personnel du Bureau du leader du gouvernement, du whip ou du Bureau de recherches aux séances à huis clos.

Sur motion de Linda Duncan, il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

Sur motion de Jeff Watson, il est convenu, — Que le président soit autorisé à acheter au nom du Comité des cadeaux qu'il pourra offrir aux délégations qui nous rendent visite et rencontrent le Comité, ou à ceux qui accueillent le Comité à l’étranger.

Sur motion de Peter Braid, il est convenu, — Que le Comité soit autorisé à acheter des documents pour son usage.

À 9 h 51, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.