ENVI Réunion de comité

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 9 h 6, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

Sur motion de Jeff Watson, il est convenu, — Que James Bezan soit élu président du Comité.

Le greffier du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

Sur motion de David J. McGuinty, il est convenu, — Que Francis Scarpaleggia soit élu premier vice-président du Comité.

Sur motion de Christian Ouellet, il est convenu, — Que Bernard Bigras soit élu second vice-président du Comité.

James Bezan assume la présidence.

Il est convenu, — Que le Comité continue avec les motions de régie interne.

Sur motion de Jeff Watson, il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

Sur motion de Mark Warawa, il est convenu avec dissidence, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, du secrétaire parlementaire et d’un membre de chaque parti d’opposition; que le quorum du Sous-comité soit d’au moins trois (3) membres, dont un du parti ministériel et un de l’opposition; et que chaque membre du Sous-comité ait le droit d’avoir un adjoint à toutes les séances du Sous-comité.

Sur motion de Mark Warawa, il est convenu avec dissidence, — Que les ministres du Cabinet aient droit au maximum à 15 minutes pour leur exposé, que tous les autres témoins aient droit à 10 minutes; que, à la discrétion de la présidence, durant l’interrogation des témoins, sept (7) minutes soient accordées au premier intervenant de chaque parti; qu’ensuite, cinq (5) minutes soient allouées à chaque intervenant subséquent en alternance entre le parti ministériel et les partis d’opposition, et qu’aucun membre ne puisse poser une deuxième question avant que tous les membres aient pu en poser une; et que les membres puissent partager leur temps.

Sur motion de Mark Warawa, il est convenu avec dissidence, — Que lors de la première série de questions, les interventions se fassent dans l’ordre suivant : libéraux, bloquistes, néo-démocrates, conservateurs; que lors de la deuxième série de questions, il y ait alternance entre les membres de l’opposition et les membres du parti ministériel, de la manière suivante : libéraux, conservateurs; bloquistes, conservateurs; libéraux, conservateurs; conservateurs, en se fondant sur le principe que chaque membre du Comité doit avoir pleinement l’occasion d’interroger les témoins et que, s’il reste du temps, que d’autres séries aient lieu, selon le modèle des deux premières séries, à la discrétion du président.

Sur motion de Mark Warawa, il est convenu, — Qu’un préavis de 36 heures complètes soit donné avant que le Comité soit saisi d’une motion de fond qui ne porte pas directement sur l’affaire qu’il étudie à ce moment-là; et que l’avis de motion soit reçu par voie électronique par le greffier du Comité et distribué aux membres dans les deux langues officielles.

Stephen Woodworth propose, — Que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages et à les faire publier en l'absence de quorum, si au moins trois (3) membres sont présents.

La motion est mise aux voix et rejetée avec dissidence.

Mark Warawa propose, — Que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages et à les faire imprimer en l’absence de quorum, si au moins cinq (5) membres sont présents, dont le président et un membre de chaque parti reconnu.

Il s'élève un débat.

Sur motion de Jeff Watson, il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

À 11 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.