ETHI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
CANADA
Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique
|
l |
|
l |
|
TÉMOIGNAGES
Le mardi 6 octobre 2009
[Enregistrement électronique]
[Traduction]
Mesdames et messieurs, je constate que nous avons le quorum. Nous pouvons passer à l'élection d'un président.
Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député de l'opposition officielle. Je suis prête à recevoir les motions à cet effet.
Il est proposé par M. Siksay que M. Szabo soit élu président du comité. Y a-t-il d'autres propositions?
Plaît-il au comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
Mme Michelle Tittley: Je déclare M. Szabo dûment élu président du comité.
Des voix: Bravo!
Mme Michelle Tittley: Avant d'inviter M. Szabo à occuper le fauteuil, nous allons passer à l'élection des vice-présidents.
[Français]
Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour le poste de premier vice-président.
[Traduction]
Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député du gouvernement.
Il est proposé par M. Poilievre que Mme Davidson soit élue première vice-présidente du comité. Y a-t-il d'autres propositions?
Plaît-il au comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
Mme Michelle Tittley: Je déclare Mme Davidson dûment élue première vice-présidente du comité.
Des voix: Bravo!
Mme Michelle Tittley: Je suis prête à recevoir les motions pour le poste de deuxième vice-président.
Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le deuxième vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que celui de l'opposition officielle.
[Français]
Il est proposé par Mme Freeman que M. Siksay soit élu deuxième vice-président du comité.
[Traduction]
Y a-t-il d'autres propositions?
Plaît-il au comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
Mme Michelle Tittley: Je déclare M. Siksay dûment élu deuxième vice-président du comité.
Des voix: Bravo!
Mme Michelle Tittley: J'invite M. Szabo à occuper le fauteuil.
Merci beaucoup.
Chers collègues, notre greffier, M. Jacques Maziade, est malade aujourd'hui et ne peut être présent parmi nous. J'ai reçu un message de sa part ce matin, et il s'occupera de certains arrangements pour nous.
On a suggéré, et j'estime que c'est dans notre intérêt, que le comité de direction se réunisse jeudi. Un avis sera envoyé de sorte que nous puissions organiser tous les travaux en cours et fournir au comité un calendrier annuel indiquant les blocs de temps disponibles. Nous inclurons aussi des activités telles que l'examen du budget des dépenses, l'élaboration du rapport annuel et toute considération générale pour nous donner un bon aperçu du temps dont nous disposons. Un rapport sur le travail accompli jeudi par le comité de direction sera remis à tous les membres avant notre réunion dans une semaine exactement.
L'ordre du jour étant épuisé, je déclare la séance levée.
Explorateur de la publication
Explorateur de la publication