OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 18

Le jeudi 30 avril 2009

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 11 h 5, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Derek Lee, le président.

Membres du Comité présents : Rob Anders, Diane Bourgeois, Patrick Brown, Paul Calandra, Jacques Gourde, Martha Hall Findlay, Derek Lee, Pat Martin, Jean-Yves Roy et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Lois Brown remplace Patrick Brown, Judy Foote remplace l'hon. Dan McTeague et Colin Mayes remplace Jacques Gourde.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lydia Scratch, analyste.

Témoins : Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux : Liliane saint pierre, sous-ministre adjointe, Direction générale des approvisionnements; Shereen Miller, directrice générale, Secteur des petites et moyennes entreprises, Direction générale des approvisionnements. Ministère de l'Industrie : John Connell, directeur général, Direction générale de la politique de la petite entreprise; Denis Martel, directeur, Recherche et analyses, Direction générale de la politique de la petite entreprise.

Conformément à l'article 108(3)c) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le jeudi 5 février et le mardi 10 février 2009, le Comité reprend son étude des processus d'acquisition au gouvernement fédéral.

Liliane saint pierre et John Connell font une déclaration et, avec Shereen Miller et Denis Martel, répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Sur motion de Jean-Yves Roy, il est convenu, — Que la réponse du gouvernement à la question au Feuilleton Q-70, présentée à la Chambre le lundi 20 avril 2009 (document parlementaire no 8555-402-70), soit annexée aux Témoignages de ce jour.

Réponse du gouvernement à la question Q-70

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 30 avril 2009, le Comité entreprend son étude du système de rémunération du gouvernement fédéral.

Sur motion de Chris Warkentin, il est convenu, — Que le 3^e rapport publié par le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires durant la 2^e session de la 39^e législature et intitulé : « Payer nos employé (es) à leur juste valeur » soit adopté en tant que rapport du Comité durant la présente session, que la présidence soit autorisée à déposer ce rapport à la Chambre et qu’une réponse soit demandée au gouvernement.

À 13 h 11, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte

2009/06/08 15 h 17