Passer au contenu

PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 30
 
Le mardi 8 décembre 2009
 

Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd’hui à 11 h 5, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joe Preston, le président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Rodger Cuzner, Yvon Godin, Michel Guimond, l'hon. Marlene Jennings, Guy Lauzon, Tom Lukiwski, Joe Preston et Marcel Proulx.

 

Membres substituts présents : Roger Gaudet remplace Claude DeBellefeuille, Nina Grewal remplace Paul Calandra, Pierre Poilievre remplace Scott Reid et l'hon. Joseph Volpe remplace Rodger Cuzner.

 

Autres députés présents : L'hon. Anita Neville et Peter Stoffer.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Bédard, analyste; Sebastian Spano, analyste.

 

Témoins : Chambre des communes : L'hon. Irwin Cotler, C.P., député, Mont-Royal.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 30 novembre 2009, le Comité entreprend l'étude de la question de privilège concernant les envois postaux distribués dans la circonscription de Mont-Royal.
 

Le président se retire de la présidence de la séance.

 

Il est convenu, — Que Guy Lauzon soit président suppléant pour la durée de cette séance.

 

Irwin Cotler fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 12 h 29, la séance est suspendue.

 

À 12 h 31, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité réinvite Maurice Vellacott, député, à comparaître devant ses membres le jeudi 10 décembre 2009.

 

Il est convenu, — Que les membres du Comité présentent une liste de témoins préliminaire en vue de l’étude sur la question de privilège concernant les envois postaux distribués dans la circonscription de Mont-Royal d’ici le vendredi 15 janvier 2010, et une liste définitive d’ici le jeudi 21 janvier 2010.

 

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse le mardi 26 janvier 2010.

 

À 12 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Angela Crandall

 
 
2010/01/29 8 h 40