SDIR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 31

Le mardi 20 octobre 2009

Le Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international se réunit aujourd’hui à 12 h 39, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Scott Reid, le président.

Membres du Sous-comité présents : Wayne Marston, Scott Reid, Mario Silva, David Sweet et Ève-Mary Thaï Thi Lac.

Membres substituts présents : Shelly Glover remplace Russ Hiebert et l'hon. Bryon Wilfert remplace l'hon. Irwin Cotler.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Allison Goody, analyste ; Melissa Radford, analyste.

Témoins : Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : David J. Angell, directeur général, Direction générale des organisations internationales; Shawn Caza, directeur adjoint, Coopération nucléaire et observation; Jeffrey K. McLaren, directeur, Direction du Golfe et du Maghreb.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Sous-comité le mardi 3 mars 2009, le Sous-comité reprend son étude des droits de la personne en Iran.

Jeffrey K. McLaren fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 13 h 48, la séance est suspendue.

À 13 h 49, la séance reprend à huis clos.

Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité.

Il est convenu, — Que dorénavant les réunions auront lieu de 13 heures à 14 heures les mardis et jeudis.

À 14 heures, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Jacques Maziade

2010/01/08 13 h 21