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AFGH Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 2
 
Le mercredi 17 mars 2010
 

Le Comité spécial sur la mission canadienne en Afghanistan se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Kevin Sorenson, le président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Jim Abbott, Claude Bachand, l'hon. Ujjal Dosanjh, Jack Harris, Laurie Hawn, Francine Lalonde, Deepak Obhrai, Kevin Sorenson et l'hon. Bryon Wilfert.

 

Membres substituts présents : Bob Dechert remplace Greg Kerr, Cheryl Gallant remplace Dave MacKenzie et Bernard Patry remplace l'hon. Bob Rae.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Lee, analyste; James Cox, analyste; Christine Kostiuk, analyste.

 

Témoins : Amnistie internationale : Paul Champ, avocat-conseil.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 3 mars 2010 et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 11 mars 2010, le Comité entreprend son étude du transfert des détenus afghans par les forces canadiennes dans le contexte de son examen de la mission canadienne en Afghanistan.
 

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 16 h 30, la séance est suspendue.

À 16 h 32, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Laurie Hawn propose, — Que le Comité commence sans délai à examiner et à étudier les préparatifs et les plans du Canada en vue du retrait des forces canadiennes en Afghanistan en 2011, ainsi que les efforts et les plans pangouvernementaux en Afghanistan après 2011, compte tenu du fait que la fin de la mission canadienne en Afghanistan, prévue pour 2011, approche à grands pas, que le Comité a été créé expressément pour étudier le mandat de cette mission et son évolution constante dans une perspective pangouvernementale, et que la pertinence stratégique et l’importance de ces plans sont telles qu’elles nécessitent clairement une attention immédiate.

Il s'élève un débat.

 

Bryon Wilfert propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « commence sans délai à examiner et à étudier » des mots «, après avoir terminé son étude sur le transfert des détenus afghans, examine et étudie ».

Il s'élève un débat.

 

Sur motion de Bryon Wilfert, il est convenu, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

À 17 h 4, la séance est suspendue.

 

À 17 h 8, la séance reprend à huis clos.

 

Il est convenu, — Que la motion proposée par Laurie Hawn au sujet de l'Afghanistan après 2011 soit référée au Sous-comité du programme et de la procédure pour en faire l'étude.

 

Le président présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure.

 

Il est convenu, — Que le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.

 

Le rapport se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le lundi, 15 mars 2010 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que les membres du Comité envoient dès que possible à la greffière leur liste de témoins qui pourraient être invités à comparaître dans le cadre de l’étude sur le transfert des détenus afghans par les autorités canadiennes aux autorités afghanes; et que la présidence, de concert avec les membres du Comité, détermine l’ordre de comparution des témoins par groupe.

2. Que, conformément à l’ordre adopté par la Chambre le mercredi 3 mars 2010, tous les membres du Comité se rendent en Afghanistan; et que la greffière, en collaboration avec la présidence, prépare un budget de déplacement, lequel devra être approuvé par le Comité et le Bureau de régie interne avant que la permission de voyager soit demandée à la Chambre des communes.

3. Que la série de réunions organisée dans le cadre de l’étude sur le transfert des détenus afghans soit limitée à deux témoins par groupe, et qu'un total de 15 minutes soient allouées pour les déclarations d’ouverture afin que les membres disposent du plus de temps possible pour les questions et réponses.

 

À 17 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Carmen DePape

 
 
2010/03/19 11 h 58