ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le mardi 16 mars 2010

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 16 h 4 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de James Bezan, président.

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, James Bezan, Bernard Bigras, Blaine Calkins, Linda Duncan, David J. McGuinty, Christian Ouellet, Francis Scarpaleggia, Justin Trudeau, Mark Warawa, Jeff Watson et Stephen Woodworth.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste ; Tim Williams, analyste.

Comparaît : L'hon. Jim Prentice, c.p., député, ministre de l’Environnement.

Témoins : Ministère de l'Environnement : Ian Shugart, sous-ministre. Agence Parcs Canada : Alan Latourelle, directeur général.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2009-2010 : crédits 10c et 25c sous la rubrique ENVIRONNEMENT, renvoyés au Comité le mercredi 3 mars 2010;

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses 2010-2011 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique ENVIRONNEMENT, renvoyés au Comité le mercredi 3 mars 2010.

Le président met en délibération les crédits 10c et 1.

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

Le crédit 10c sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté avec dissidence.

Le crédit 25c sous la rubrique ENVIRONNEMENT est adopté avec dissidence.

À 17 h 5, la séance est suspendue.

À 17 h 7, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité reprenne son étude de l’examen, prévu par la loi, de la Loi sur les espèces en péril qu’il a commencée durant la session précédente et, que les témoignages et les documents recueillis par le Comité pendant la 2e session de la 40e législature sur le sujet soient pris en considération par le Comité durant la session courante.

Il est convenu, — Que le Comité reprenne son étude des sables bitumineux et ressources hydriques du Canada qu’il a commencée durant la session précédente et, que les témoignages et les documents recueillis par le Comité pendant la 2e session de la 40e législature sur le sujet soient pris en considération par le Comité durant la session courante.

Il est convenu, — Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité invite M. David Schindler à comparaître en personne ou par téléconférence, afin de faire le point sur ses plus récentes conclusions concernant l’impact des sables bitumineux sur l’eau, conclusions qui reposent sur l’étude préliminaire qu’il a présentée lors des audiences tenues par le Comité à Edmonton en mai dernier; et que le Comité invite également M. Graham Thomson afin de discuter de son document intitulé « Burying Carbon Dioxide in Underground Saline Aquifers: Political Folly or Climate Change Fix », et deux autres témoins qu’il choisira ultérieurement (noms à être soumis à la greffière), ce qui formera un panel de quatre témoins.

À 17 h 19, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Guyanne L. Desforges

2010/06/25 15 h 3