HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 37

Le mardi 16 novembre 2010

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 11 h 3 (séance télévisée), dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

Membres du Comité présents : Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Ruby Dhalla, l'hon. Ujjal Dosanjh, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Megan Anissa Leslie, Luc Malo, Cathy McLeod, Joy Smith et Tim Uppal.

Membres substituts présents : Scott Armstrong remplace Colin Carrie.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste ; Karin Phillips, analyste ; Danielle Lussier, analyste . Chambre des communes : Isabelle Dumas, greffière à la procédure.

Témoins : À titre personnel : Françoise Baylis, professeure; Irene Ryll; Barbara Slater. Procréation assistée Canada : John Hamm, président; Elinor Wilson, présidente; Suzanne Scorsone, membre du conseil; Theresa Kennedy, membre du conseil.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 8 juin 2010, le Comité entreprend l'examen administratif de Procréation assistée Canada.

Barbara Slater, Françoise Baylis et Irene Ryll font des déclarations et répondent aux questions.

Megan Anissa Leslie propose, — Que le Comité accorde plus de temps au Groupe I et qu’il reporte la comparution du Groupe II.

Il s'élève un débat.

Du consentement unanime, la motion est retirée.

Megan Anissa Leslie propose, — Que 30 minutes supplémentaires soient accordées au Groupe I.

Colin Carrie propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots «Groupe I», de ce qui suit : « et que le Groupe II soit également accordé 30 minutes supplémentaires ».

Après débat, l'amendement de Colin Carrie est mis aux voix et adopté.

Après débat, la motion modifiée est mise aux voix et adoptée.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que 30 minutes supplémentaires soient accordées au Groupe I et que le Groupe II soit également accordé 30 minutes supplémentaires.

À 12 h 30, la séance est suspendue.

À 12 h 37, la séance reprend.

John Hamm et Elinor Wilson font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 13 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Holke David

2010/11/19 13 h 22