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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 38
 
Le jeudi 18 novembre 2010
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 3, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

 

Membres du Comité présents : Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Ruby Dhalla, l'hon. Ujjal Dosanjh, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Luc Malo, Cathy McLeod, Joy Smith et Tim Uppal.

 

Membres substituts présents : Carol Hughes remplace Megan Anissa Leslie.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste; Karin Phillips, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 30 mars 2010, le Comité reprend son étude sur l'impact des micro-ondes sur la santé humaine.
 

Le Comité entreprend son étude de l'ébauche de rapport.

 

À 12 h 18, la séance est suspendue.

À 12 h 24, la séance reprend.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Examen des effets possibles sur la santé du rayonnement électromagnétique de radiofréquences ».

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidente, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions complémentaires/dissidentes de tous les partis à condition qu’elles ne dépassent pas une (1) page (caractère de 12 pt; interligne de 1.5) et que les opinions dissidentes ou complémentaires soient transmises en version électronique à la greffière du Comité, dans les deux langues officielles, au plus tard le lundi 22 novembre 2010.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente présente ce rapport à la Chambre.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le budget opérationnel au montant de 16,700 $ pour l’examen administratif de Procréation assistée Canada soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le Comité invite la ministre de la Santé ainsi que des représentants de Santé Canada et des agences qui s’y rattachent à comparaître devant lui le jeudi 25 novembre 2010 afin de discuter du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2010-2011 et, si la ministre n’est pas libre ce jour-là, qu’elle comparaisse devant le Comité avant la date limite pour faire rapport à la Chambre.

 

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2011/01/31 8 h 27