HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 46

Le mardi 1 mars 2011

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 11 h 39, dans la pièce C-160 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Candice Hoeppner, présidente.

Membres du Comité présents : Josée Beaudin, Kelly Block, l'hon. Rick Casson, Raymonde Folco, Candice Hoeppner, Ed Komarnicki, Yves Lessard, Tony Martin, l'hon. Maria Minna, Michael John Savage, Maurice Vellacott et Jeff Watson.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Chantal Collin, analyste ; André Léonard, analyste . Chambre des communes : Graeme Truelove, greffier à la procédure.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le Comité reprend l'examen de la motion de Yves Lessard, — Que le Comité recommande au gouvernement de reporter, si nécessaire, le prochain recensement à une date ultérieure afin que celui-ci puisse être réalisé en tout respect de la décision de la Chambre des communes du 29 septembre 2010 et qu’il en soit fait rapport à la Chambre à la première occasion.

Le débat se poursuit.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Josée Beaudin, Raymonde Folco, Yves Lessard, Tony Martin, Maria Minna, Michael John Savage — 6; CONTRE : Kelly Block, Rick Casson, Ed Komarnicki, Maurice Vellacott, Jeff Watson — 5.

Josée Beaudin propose, — Que le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées recommande au gouvernement de bonifier immédiatement le budget de base du programme Emploi d’été Canada afin que celui-ci reflète adéquatement les changements qui sont survenus depuis 2006 et qu’il soit fait rapport à la Chambre de cette motion à la première occasion.

Il s'élève un débat.

À 12 h 10, la séance est suspendue.

À 12 h 15, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 7 octobre 2010, le Comité reprend son étude de l'impact de l'abolition du formulaire long du recensement.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Travis Ladouceur

2011/03/02 13 h 38