HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 45

Le jeudi 17 février 2011

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à huis clos à 10 h 31, dans la pièce 8-53 du 131 rue Queen, sous la présidence de Candice Hoeppner, présidente.

Membres du Comité présents : Josée Beaudin, Kelly Block, l'hon. Rick Casson, Raymonde Folco, Candice Hoeppner, Ed Komarnicki, Yves Lessard, Tony Martin, l'hon. Maria Minna, Michael John Savage, Maurice Vellacott et Jeff Watson.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Chantal Collin, analyste ; Sandra Gruescu, analyste . Chambre des communes : Christine Holke David, greffière à la procédure.

Témoins : À titre personnel : Alisha Bowie; Jon Daly; Lisa Davis; Miranda Eggertson.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le calendrier soit adopté et que les travaux futurs soient organisées de la façon suivante :

Que la première heure de la séance du mardi 1er mars 2011 soit consacrée aux travaux du comité et que la deuxième heure soit consacrée à l’étude d’une ébauche de rapport relativement à l’étude du Comité de l’impact de l’abolition du formulaire long du recensement.

Que les séances du 3 et du 10 mars 2011 soient consacrées à l’étude du Comité des procédures et pratiques du Conseil Arbitral de l’assurance-emploi.

Que la première heure de la séance du mardi 8 mars 2011 soit consacrée à l’étude du projet de loi C-304, Loi visant à assurer aux Canadiens un logement sûr, adéquat, accessible et abordable et que la deuxième heure soit consacrée à l’étude article par article du projet de loi C-481, Loi modifiant la Loi canadienne sur les droits de la personne et le Code canadien du travail (âge de la retraite obligatoire).

Que la séance du mardi 22 mars 2011 soit consacrée à la comparution de la ministre des Ressources humaines et du Développement des compétences conformément à la motion adoptée par le Comité le 8 février 2011..

Il est convenu, — Que le budget proposé de 19 700 $, pour l'étude du projet de loi C-481, Loi modifiant la Loi canadienne sur les droits de la personne et le Code canadien du travail (âge de la retraite obligatoire), soit adopté.

À 10 h 58, la séance est suspendue.

À 11 h 4, la séance reprend en public.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 17 mars 2010, le Comité reprend son étude des mesures de soutien par le gouvernement fédéral aux parents adoptifs.

Miranda Eggertson, Lisa Davis, Alisha Bowie et John Daly font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 heures, la séance est suspendue.

À 12 h 6, la séance reprend à huis clos.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction du rapport.

À 12 h 38, Raymonde Folco assume la présidence.

À 13 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Travis Ladouceur

2011/03/21 10 h 22