INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 60

Le jeudi 3 mars 2011

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 15 h 29, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de David Sweet, président.

Membres du Comité présents : Robert Bouchard, Peter Braid, Serge Cardin, Mike Lake, l'hon. Dan McTeague, Anthony Rota, David Sweet, Dave Van Kesteren et Mike Wallace.

Membres substituts présents : Charlie Angus remplace Brian Masse, Siobhan Coady remplace Marc Garneau et Greg Kerr remplace Bernard Généreux.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste.

Témoins : Association du Barreau canadien : Oliver Borgers, président, Comité sur l'examen de l'investissement étranger, Section du droit de la concurrence; Anthony Baldanza, vice-président, Comité sur l'examen de l'investissement étranger, Section du droit de la concurrence. Conference Board du Canada : Michael Bloom, vice-président, Rendement organisationnel et Apprentissage. Centre canadien de politiques alternatives : Bruce Campbell, directeur exécutif. Syndicat canadien des communications, de l'énergie et du papier : David Coles, président; Guy Caron, directeur, Projets spéciaux. À titre personnel : Calvin Goldman, associé, Blake, Cassels et Graydon S.E.N.C.R.L./s.r.l.; Michael Hart, chaire de politique commerciale Simon Reisman, Norman Paterson School of International Affairs, Université Carleton.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Anthony Rota propose, — Que, nonobstant toute autre activité prévue du Comité, le Comité invite l’hon. Tony Clement, ministre de l’Industrie, et l’hon. Gary Goodyear, ministre de l’Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l’Ontario, à témoigner au sujet du Budget supplémentaire des dépenses (C) de 2010-11 le 10 mars 2011 de 15 h 30 à 17 h 30.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 1 février 2011, le Comité reprend son étude de la Loi sur Investissement Canada.

Oliver Borgers, David Coles, Guy Caron et Calvin Goldman font des déclarations et, avec Anthony Baldanza répondent aux questions.

À 16 h 27, la séance est suspendue.

À 16 h 31, la séance reprend.

Michael Bloom, Bruce Campbell et Michael Hart font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean Michel Roy

2011/05/09 16 h 3