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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 38
 
Le mardi 14 décembre 2010
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 8 h 54, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Steven Blaney, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Mauril Bélanger, Steven Blaney, Royal Galipeau, Bernard Généreux, Yvon Godin, Monique Guay, Brian Murphy, Richard Nadeau, Tilly O'Neill-Gordon, Greg Rickford et Lise Zarac.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lucie Lecomte, analyste; Nicolas Auclair, analyste.

 

Témoins : Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : Neil Yeates, sous-ministre; Claudette Deschênes, sous-ministre adjointe, Opérations; Les Linklater, sous-ministre adjoint, Politiques stratégiques et de programmes.

 
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Rapport annuel 2009-2010 (volume II) du Commissaire aux langues officielles renvoyé au Comité le mardi 2 novembre 2010.
 

Neil Yeates fait une déclaration et, avec Les Linklater et Claudette Deschênes, répond aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité confie au Sous-comité du programme et de la procédure la planification de l'itinéraire et de l'horaire de la mission du Comité dans le cadre de l'étude sur le développement de la dualité linguistique dans le Nord canadien.

 

À 10 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Simon Larouche

 
 
2010/12/14 15 h 26