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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 39

Le jeudi 16 décembre 2010

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 8 h 45 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Steven Blaney, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Mauril Bélanger, Steven Blaney, Bernard Généreux, Yvon Godin, Monique Guay, Guy Lauzon, Brian Murphy, Tilly O'Neill-Gordon et Greg Rickford.

Membres substituts présents : Thierry St-Cyr remplace Richard Nadeau et Terence Young remplace Royal Galipeau.

Membres associés présents : Russ Hiebert.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lucie Lecomte, analyste ; Nicolas Auclair, analyste.

Témoins : Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada : Simon Coakeley, secrétaire général, Bureau du secrétaire général; Sylvia Cox-Duquette, avocate générale principale; Serge Gascon, directeur général, Direction générale de la planification et des services intégrés; Diane Lacelle, directrice générale, Direction générale des ressources humaines et du perfectionnement professionnel.

Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 23 novembre 2010, le Comité entreprend l'étude de l'offre de services bilingues à la Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada.

Simon Coakeley fait une déclaration et, avec Diane Lacelle, Sylvia Cox-Duquette et Serge Gascon, répond aux questions.

À 9 h 49, la séance est suspendue.

À 9 h 51, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 9 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Simon Larouche

2010/12/16 15 h 36