AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 12

Le mardi 15 novembre 2011

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 11 h 2, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Chris Warkentin, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Dennis Bevington, Ray Boughen, Rob Clarke, Jonathan Genest-Jourdain, Carol Hughes, LaVar Payne, Greg Rickford, Kyle Seeback, Chris Warkentin et David Wilks.

Membres substituts présents : Robert Chisholm remplace Linda Duncan.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marlisa Tiedemann, analyste.

Témoins : Inuit Tapiriit Kanatami : Udloriak Hanson, conseillère spéciale auprès du président; Jim Moore, directeur exécutif; Elizabeth Ford, directrice, Département de la Santé et de l'Environnement. Congrès des Peuples Autochtones : Dwight A. Dorey, chef national; Betty Ann Lavallée, cheffe nationale.

Conformément à la motion adoptée le mardi 1 novembre 2011, le Comité tient une séance d'information avec Inuit Tapiriit Kanatami.

Udloriak Hanson fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 12 heures, la séance est suspendue.

À 12 h 6, la séance reprend.

Conformément à la motion adoptée le mardi 4 octobre 2011, le Comité tient une séance d'information avec le Congrès des peuples autochtones.

Betty Ann Lavallée et Dwight A. Dorey font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité commence l’étude des travaux du Comité.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l’étude sur l’utilisation des terres et le développement économique durable que le Comité tienne une séance d’information du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien sur le système d'enregistrement des terres et de la tenure des terres, le jeudi 17 novembre, 2011 de 11 h à 12 h.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l’étude sur l’utilisation des terres et le développement économique durable que le Comité tienne une séance d’information du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien sur la politique sur les ajouts aux réserves, le mardi 22 novembre, 2011 de 11 h à 12 h ; et que la séance d’information soit suivie par une heure de travaux du Comité.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l’étude sur l’utilisation des terres et le développement économique durable que le Comité tienne une séance d’information le jeudi 24 novembre, 2011 sur le thème des conseils de gestion des terres et l'utilisation des terres (traités modernes) de 11 h à 12 h et sur le thème des programmes de gestion des terres dans les réserves de 12 h à 13 h.

À 13 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Marie David

2011/11/28 11 h 44