Passer au contenu
;

AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 13
 
Le jeudi 17 novembre 2011
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 11 h 6, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Chris Warkentin, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Dennis Bevington, Ray Boughen, Rob Clarke, Linda Duncan, Jonathan Genest-Jourdain, Carol Hughes, LaVar Payne, Greg Rickford, Chris Warkentin et David Wilks.

 

Membres substituts présents : Joyce Bateman remplace Ray Boughen, Shelly Glover remplace Kyle Seeback et Dany Morin remplace Jonathan Genest-Jourdain.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tonina Simeone, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste.

 

Témoins : Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Andrew Beynon, directeur général, Direction générale des opportunités pour les communautés; Margaret Buist, directrice générale, Gestion des terres et de l'environnement; Kris Johnson, directeur principal, Modernisation des terres, Direction générale des opportunités pour les communautés.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 1er novembre 2011, le Comité entreprend son étude de l'utilisation des terres et le développement économique durable (aperçu du système d'enregistrement des terres et de la tenure des terres).
 

Andrew Beynon fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 12 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-Marie David

 
 
2011/11/28 11 h 44