CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 75

Le mercredi 1 mai 2013

Le Comité permanent du commerce international se réunit aujourd’hui à 15 h 28, dans la pièce 268 de l'Édifice de la Promenade, sous la présidence de l'hon. Rob Merrifield, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Ron Cannan, Don Davies, l'hon. Wayne Easter, Russ Hiebert, Ed Holder, Gerald Keddy, l'hon. Rob Merrifield, Annick Papillon, Jasbir Sandhu, Bev Shipley et Devinder Shory.

Membres substituts présents : Ève Péclet remplace Marc-André Morin.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Alexandre Gauthier, analyste.

Témoins : Association canadienne du droit de l'environnement : Theresa McClenaghan, directrice exécutive et conseillère juridique. Pulse Canada : Nick Sekulic, président du conseil d'administration; Gord Kurbis, directeur, Accès aux marchés et politique commerciale. Manufacturiers et exportateurs du Canada : Mathew Wilson, vice-président, Politique nationale. Bombardier Inc. : Pierre Seïn Pyun, vice-président, Affaires gouvernementales.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 4 mars 2013, le Comité reprend son étude des avantages dont bénéficierait le Canada s'il devenait membre à part entière de l'Alliance du Pacifique.

Nick Sekulic, Gord Kurbis et Theresa McClenaghan font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 26, la séance est suspendue.

À 16 h 31, la séance reprend.

Pierre Seïn Pyun et Mathew Wilson font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 20, la séance est suspendue.

À 17 h 21, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, dans le cadre des études des avantages dont bénéficierait le Canada s'il devenait membre à part entière de l'Alliance du Pacifique et des avantages du Partenariat transpacifique (PTP) pour le Canada, le budget proposé de 192 210,52 $, pour le voyage du Comité à Santiago (Chili) et à Lima (Pérou) à l'automne 2013, soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Paul Cardegna

2013/05/02 15 h 17