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COOP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 3

Le mardi 10 juillet 2012

Le Comité spécial sur les coopératives se réunit aujourd’hui à 9 heures, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Blake Richards, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Mauril Bélanger, Ray Boughen, Ruth Ellen Brosseau, Brad Butt, Jacques Gourde, Dan Harris, Hélène LeBlanc, Pierre Lemieux, Joe Preston et Blake Richards.

Membres substituts présents : Cheryl Gallant remplace Jacques Gourde, Cheryl Gallant remplace LaVar Payne, Randy Hoback remplace LaVar Payne et Wayne Marston remplace Malcolm Allen.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste ; Khamla Heminthavong, analyste ; Alexandre Lavoie, analyste . Chambre des communes : Graeme Truelove, cogreffier du Comité.

Témoins : Gay Lea Foods Cooperative Ltd. : Michael Barrett, chef des opérations. Agriculture et agroalimentaire Canada : Claude Carrière, sous-ministre délégué. Ministère de l'Industrie : John Connell, sous-ministre adjoint délégué, Secteur de la politique stratégique. Centrale des caisses de crédit du Canada : Stephen Fitzpatrick, vice-président, Services généraux et directeur des finances. Farmers of North America : Bob Friesen, vice-président, Affaires gouvernementales, président-directeur général, Farmers of North America Strategic Agriculture Institute. Fédération de l'habitation coopérative du Canada : Nicholas Gazzard, directeur général, Bureau national. Association des coopératives du Canada : Denyse Guy, directrice générale. Groupe Co-operators : Frank Lowery, premier vice-président, Avocat principal et secrétaire. Ministère des Finances : Jeremy Rudin, sous-ministre adjoint, Direction de la politique du secteur financier. Ontario Mutual Insurance Association : John Taylor, president. Association des banquiers canadiens : Marion Wrobel, vice-président, Politiques et opérations.

Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 30 mai 2012, et à la motion adoptée par le Comité le mardi 19 juin 2012, le Comité entreprend son étude de la situation des coopératives au Canada.

Claude Carrière fait une déclaration et, avec John Connell et Jeremy Rudin, répond aux questions.

À 10 heures, la séance est suspendue.

À 10 h 5, la séance reprend.

Denyse Guy, Marion Wrobel et Stephen Fitzpatrick font des déclarations et répondent aux questions.

À 11 h 34, la séance est suspendue.

À 12 h 50, la séance reprend.

John Taylor, par vidéoconférence de St. Catharines (Ontario), Nicholas Gazzard et Frank Lowery font des déclarations et répondent aux questions.

À 14 h 15, la séance est suspendue.

À 14 h 28, la séance reprend.

Bob Friesen et Michael Barrett font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 heures, la séance est suspendue.

À 16 h 7, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de son étude sur la situation des coopératives au Canada, un budget opérationnel de 96 400 $ soit alloué au Comité et que ledit budget soit présenté au Bureau de régie interne.

Il est convenu, — Que les mémoires présentés au Comité dans le cadre de son étude sur la situation des coopératives au Canada ne comportent pas plus de cinq pages et qu’ils soient soumis au plus tard à 17 h (HAE), le mardi 7 août 2012.

Il est convenu, — Que les séances du Comité soient télédiffusées.

Il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

À 16 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le cogreffier du Comité,

Paul Cardegna

2013/01/24 14 h 10