HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le jeudi 29 septembre 2011

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 31, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Ed Komarnicki, président.

Membres du Comité présents : Brad Butt, Jean Crowder, Joe Daniel, Carol Hughes, Ed Komarnicki, Kellie Leitch, Colin Mayes, Claude Patry, Manon Perreault et Devinder Shory.

Membres substituts présents : Costas Menegakis remplace Phil McColeman et Scott Simms remplace Rodger Cuzner.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sandra Gruescu, analyste ; André Léonard, analyste . Chambre des communes : Christine Holke David, greffière à la procédure.

Témoins : Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : David McGovern, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la politique stratégique et de la recherche; Jacques Paquette, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social; Louis Beauséjour, sous-ministre adjoint délégué , Direction générale des compétences et emploi; Kathryn McDade, sous-ministre adjointe, Direction générale de l'apprentissage. Service Canada : Carolina Giliberti, sous-ministre adjointe principale , Gestion des services; Paul Thompson, sous-ministre adjoint, Direction générale des services de traitement et de paiement; Cheryl Fisher, sous-ministre adjointe, Direction générale de service aux citoyens.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

1. Que le Comité invite à témoigner devant lui des fonctionnaires travaillant dans les divers secteurs du ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences (RHDCC) ainsi que de la Société canadienne d’hypothèques et de logement (SCHL), afin qu’ils lui donnent une séance d’information générale et répondent à ses questions, et que le Comité adopte le plan de travail suivant :

Jeudi 29 septembre 2011 :
-Des fonctionnaires de RHDCC
-Des fonctionnaires de Service Canada

Mardi 4 octobre 2011 :
-Des fonctionnaires du Programme du travail
-Des fonctionnaires de SCHL

2. Que le Comité commence l’étude du processus canadien de reconnaissance des compétences acquises à l’étranger, laquelle s’intitulera « Un cadre propice au succès : recommandations pratiques pour accélérer davantage le processus de reconnaissance des compétences acquises à l’étranger », et qu’il adopte le plan de travail suivant :

Jeudi 6 octobre 2011 :
-Des fonctionnaires de RHDCC
-Des fonctionnaires de Citoyenneté et Immigration Canada (CIC)

Jeudi 18 octobre 2011:
-Robert Walsh, légiste et conseiller parlementaire, Chambre des communes
-Des témoins qui discuteront de projets en cours financés en vertu de ce processus

Jeudi 20 octobre 2011 :
-Des témoins qui discuteront de projets en cours financés en vertu de ce processus

Jeudi 25 octobre 2011 :
-Des groupes indépendants qui assistent les personnes qui présentent une demande

Jeudi 27 octobre 2011 :
-Des associations nationales de divers secteurs concernés

Mardi 1^er novembre 2011 :
-Des associations nationales de divers secteurs concernés

Jeudi 3 novembre 2011 :
-Des représentants provinciaux

Mardi 15 novembre 2011 :
-Réunion avec les fonctionnaires de RHDCC et de CIC pour faire le point sur les mesures déjà prises pour régler les problèmes
-Fournir des directives sur la rédaction du rapport
-Planification des travaux futurs

3. Que le Comité tienne des réunions les 17 et 22 novembre 2011 afin de se pencher sur les mesures de soutien par le gouvernement fédéral aux parents adoptifs.

Il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité soit adopté.

À 15 h 41, la séance est suspendue.

À 15 h 46, la séance reprend en publique.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’exposés d'introduction.

David McGovern fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 16 h 38, la séance est suspendue.

À 16 h 45, la séance reprend.

Carolina Giliberti fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Evelyn Lukyniuk

2011/09/30 14 h 42