RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 70

Le mardi 5 mars 2013

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, Leon Benoit, Blaine Calkins, Joan Crockatt, Ted Hsu, Peter Julian, Ryan Leef, Laurin Liu, Jamie Nicholls et Brad Trost.

Membres substituts présents : Ruth Ellen Brosseau remplace Claude Gravelle et Gary Ralph Schellenberger remplace David Anderson.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste ; Milana Simikian, analyste.

Témoins : Association des produits forestiers du Canada : Catherine Cobden, vice-présidente exécutive. Fédération canadienne des associations de propriétaires immobiliers : John Dickie, président. Association nationale de foresterie autochtone : Bradley Young, directeur exécutif par intérim.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 4 octobre 2012, le Comité reprend son étude de l'innovation dans le secteur de l'énergie.

John Dickie, Bradley Young et Catherine Cobden font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 2, la séance est suspendue.

À 17 h 6, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité invite le ministre des Ressources naturelles à comparaître devant le Comité avec des fonctionnaires du ministère afin de discuter du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2012-2013 et du Budget principal des dépenses 2013-2014; que jusqu'à dix (10) minutes soient accordées au ministre pour son allocution d'ouverture; et que la réunion soit télévisée.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur la diversification des marchés dans le secteur de l’énergie.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de son étude sur la diversification des marchés dans le secteur de l’énergie, les membres du Comité présentent au greffier du Comité, au plus tard le mardi 26 mars 2013 à 17 heures, leurs listes de témoins, établies par ordre de priorité.

Il est convenu, — Que des fonctionnaires du ministère des Ressources naturelles Canada soient invités le mardi 16 avril 2013, à 15 h 30, pour fournir des renseignements dans le cadre de l’étude sur la diversification des marchés dans le secteur de l’énergie.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Rémi Bourgault

2013/03/25 14 h 16