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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 69

Le jeudi 28 février 2013

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 33, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, Leon Benoit, Blaine Calkins, Joan Crockatt, Claude Gravelle, Ted Hsu, Peter Julian, Ryan Leef, Laurin Liu, Jamie Nicholls et Brad Trost.

Membres substituts présents : Hoang Mai remplace Peter Julian.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste ; Milana Simikian, analyste.

Témoins : Bombardier Inc. : Pierre Seïn Pyun, vice-président, Affaires gouvernementales; Marc Laforge, directeur, Communications, Bombardier Transport et affaires publiques. General Motors du Canada Limitée : Philip Petsinis, Gestionnaire, Relations gouvernementales. Département des métiers de la construction, FAT-CIO : Christopher Smillie, conseiller principal, Relations gouvernementales et affaires publiques. Atlantic Hydrogen Inc. : David Wagner, président et chef de la direction. Automotive Fuel Cell Cooperation : Andreas Truckenbrodt, président-directeur général .

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Laurin Liu propose, — Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entende des représentants de la Commission de sureté nucléaire et d’Énergie Atomique Canada, au plus tard le jeudi le 28 mars 2013, concernant le transport d’uranium hautement enrichi de Chalk River vers la Caroline du Sud.

Il s'élève un débat.

La motion est mise aux voix et rejetée, par un vote à main levée : POUR : 3; CONTRE : 6.

Ted Hsu propose, — Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement et compte tenu des préoccupations soulevées dans le rapport de l’automne 2012 du commissaire à l’environnement et au développement durable, le Comité examine davantage les problèmes signalés dans le chapitre 1; que les présidents respectifs des deux offices des hydrocarbures extracôtiers de l’Atlantique (Office Canada-Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers et Office Canada-Terre-Neuve-et-Labrador des hydrocarbures extracôtiers) et leurs collaborateurs soient invités à comparaître devant le Comité; et que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre d’ici juin 2013.

Il s'élève un débat.

La motion est mise aux voix et rejetée, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 6.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 4 octobre 2012, le Comité reprend son étude de l'innovation dans le secteur de l'énergie.

Pierre Seïn Pyun, Philip Petsinis, Christopher Smillie, David Wagner, par vidéoconférence de Fredericton (Nouveau-Brunswick), et Andreas Truckenbrodt, par vidéoconférence de Burnaby (Colombie-Britannique), font des déclarations et, avec Marc Laforge, répondent aux questions.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Rémi Bourgault

2013/03/22 13 h 6