ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 9

Le mardi 3 décembre 2013

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 11 h 37, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Peter Stoffer, vice-président.

Membres du Comité présents : Sylvain Chicoine, Parm Gill, l'hon. Laurie Hawn, Bryan Hayes, Wladyslaw Lizon, Ben Lobb, Manon Perreault et Peter Stoffer.

Membres substituts présents : Sean Casey remplace l'hon. Jim Karygiannis, Isabelle Morin remplace John Rafferty et Brad Trost remplace Corneliu Chisu.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

Témoins : Ministère des Anciens Combattants : Keith Hillier, sous-ministre adjoint, Prestation des services; Anne-Marie Pellerin, directrice, Gestion des cas et des services de soutien; Nathalie Pham, gestionnaire, Équipe service aux clients, Bureau de Montréal.

Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 17 octobre 2013 et à l'article 20.1 de la Loi améliorant la Nouvelle Charte des anciens combattants, le Comité reprend l'examen prévu par la Loi - Gestion de cas et de la réadaptation.

Keith Hillier fait une déclaration et, avec Anne-Marie Pellerin et Nathalie Pham, répond aux questions.

À 12 h 45, la séance est suspendue.

À 12 h 47, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que la réunion prévue le jeudi 5 décembre avec Jim Scott et deux représentants d’Equitas soit remise au mardi 10 décembre et que le Comité poursuive ses travaux après cette réunion.

Il est convenu, — Que, le jeudi 5 décembre, le Comité ne tienne pas de réunion officielle afin que les membres puissent, à titre personnel, assister à une réunion (ou à une séance d’information) sur la Nouvelle Charte des anciens combattants avec des hauts fonctionnaires du ministère des Anciens Combattants.

À 12 h 51, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2014/04/16 11 h 53