CHPC Réunion de comité

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à huis clos à 8 h 46, dans la pièce 228 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Gordon Brown, président.

Il est convenu, — Que le budget opérationnel proposé au montant maximum de 18 700 $ pour l'étude du comité concernant préparatifs du Canada en vue des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver de 2014 à Sotchi soit adopté.

Il est convenu, — Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité effectue, durant au plus 7 réunions, un examen de l’industrie canadienne de la musique, afin : a) de renseigner les membres du Comité sur le soutien gouvernemental à la musique canadienne et ses effets tant sur elle que sur les créateurs et entrepreneurs qui en font la création et la distribution au Canada; b) de déterminer comment les fonds sont alloués; c) d’établir si le soutien gouvernemental atteint les objectifs fixés, et de faire des recommandations au gouvernement sur les mesures à prendre pour renforcer le soutien à la musique canadienne; et qu’il fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

À 9 h 20, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.