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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 9
 
Le mardi 10 décembre 2013
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à huis clos à 8 h 45, dans la pièce 228 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Gordon Brown, président.

 

Membres du Comité présents : Ray Boughen, Gordon Brown, l'hon. Stéphane Dion, Matthew Dubé, Rick Dykstra, Jim Hillyer, Chungsen Leung, Pierre Nantel, Blake Richards et Terence Young.

 

Membres substituts présents : Pierre Dionne Labelle remplace François Lapointe.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste. Chambre des communes : Christine Holke David, greffière à la procédure.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 19 novembre 2013, le Comité reprend son étude sur les préparatifs du Canada en vue des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2014 à Sotchi.
 

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

 

À 9 h 3, la séance est suspendue.

À 9 h 5, la séance reprend.

 

À 9 h 33, la séance est suspendue.

À 9 h 45, la séance reprend.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Maintenir l’élan : Préparatifs du Canada en vue des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2014 à Sotchi ».

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

À 10 h 16, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Emma-Leigh Boucher

 
 
2013/12/10 16 h 25