Passer au contenu
;

CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 8
 
Le jeudi 5 décembre 2013
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à huis clos à 8 h 46, dans la pièce 228 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Gordon Brown, président.

 

Membres du Comité présents : Ray Boughen, Gordon Brown, l'hon. Stéphane Dion, Matthew Dubé, Rick Dykstra, Jim Hillyer, François Lapointe, Chungsen Leung, Pierre Nantel, Blake Richards et Terence Young.

 

Membres substituts présents : John Rafferty remplace Irene Mathyssen.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste. Chambre des communes : Christine Holke David, greffière à la procédure.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le budget opérationnel proposé au montant maximum de 18 700 $ pour l'étude du comité concernant préparatifs du Canada en vue des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver de 2014 à Sotchi soit adopté.

 

Il est convenu, — Que, conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité effectue, durant au plus 7 réunions, un examen de l’industrie canadienne de la musique, afin : a) de renseigner les membres du Comité sur le soutien gouvernemental à la musique canadienne et ses effets tant sur elle que sur les créateurs et entrepreneurs qui en font la création et la distribution au Canada; b) de déterminer comment les fonds sont alloués; c) d’établir si le soutien gouvernemental atteint les objectifs fixés, et de faire des recommandations au gouvernement sur les mesures à prendre pour renforcer le soutien à la musique canadienne; et qu’il fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

 

À 9 h 20, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Emma-Leigh Boucher

 
 
2013/12/06 16 h 28