CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 15

Le mardi 4 mars 2014

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 26, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de David Tilson, président.

Membres du Comité présents : Lysane Blanchette-Lamothe, Joe Daniel, Chungsen Leung, l'hon. John McCallum, Costas Menegakis, Ted Opitz, Jasbir Sandhu, Devinder Shory, Rathika Sitsabaiesan et David Tilson.

Membres substituts présents : Bev Shipley remplace Costas Menegakis.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Julie Béchard, analyste ; Sandra Elgersma, analyste.

Témoins : Agence des services frontaliers du Canada : Lesley Soper, directrice générale par intérim, Direction des programmes d'exécution de la loi et du renseignement; Geoffrey Leckey, directeur général, Division des opérations relatives à l’exécution de la loi et du renseignement. Gendarmerie royale du Canada : Surint. Jean Cormier, directeur, Centres de coordination de la police fédérale. South Asian Legal Clinic of Ontario (SALCO) : Deepa Mattoo, avocate-conseil à l'interne et directrice exécutive par intérim. À titre personnel : Richard Kurland, analyste de la politique et avocat. Bouclier d'Athéna Services familiaux : Melpa Kamateros, directrice exécutive; Siran Nahabedian, travailleuse sociale auprès des femmes victimes de violence conjugale et violence familiale, Maison d'Athéna.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 15 h 27, la séance est suspendue.

À 15 h 28, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 36 600,00 $, pour l'étude intitulée « Renforcer la protection des femmes dans notre système d’immigration », soit adopté.

À 15 h 29, la séance est suspendue.

À 15 h 30, la séance reprend en séance publique.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 6 février 2014, le Comité reprend son étude sur le renforcement de la protection des femmes dans notre système d’immigration.

Lesley Soper fait une déclaration et, avec Geoffrey Leckey et Surint. Jean Cormier, répond aux questions.

À 16 h 28, la séance est suspendue.

À 16 h 34, la séance reprend.

Deepa Mattoo, Richard Kurland et Melpa Kamateros font chacun une déclaration et, avec Siran Nahabedian, répondent aux questions.

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Julie Lalande Prud'homme

2014/03/05 14 h 14