ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 55

Le mardi 12 mai 2015

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 8 h 49, dans la pièce 268 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Harold Albrecht, président.

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Stella Ambler, Colin Carrie, François Choquette, Megan Anissa Leslie, l'hon. John McKay, Lawrence Toet et Stephen Woodworth.

Membres substituts présents : Peter Braid remplace Robert Sopuck et Isabelle Morin remplace Dennis Bevington.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste.

Témoins : Bureau du commissaire à l'environnement et au développement durable : Julie Gelfand, commissaire; Andrew Ferguson, directeur principal; James McKenzie, directeur principal. Ministère de l'Environnement : John Moffet, directeur général, Affaires législatives et réglementaires; Geneviève Béchard, directrice générale, Direction de la surveillance et services de données; Carolyne Blain, Directrice exécutive, Mines et traitements; Darren Goetze, directeur exécutif, Monitoring et surveillance de la qualité de l'eau.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 23 avril 2015, le Comité entreprend son étude du Rapport annuel sur la Loi sur les ressources en eau du Canada.

Julie Gelfand et John Moffet font des déclarations et, avec Geneviève Béchard, James McKenzie, Darren Goetze et Andrew Ferguson, répondent aux questions.

François Choquette donne avis de la motion suivante :

Que le Comité entreprenne une étude sur les progrès accomplis dans le cadre du programme conjoint de surveillance des sables bitumineux, et qu’il consulte à cette fin des représentants des organismes responsables fédéraux et provinciaux, ainsi que des collectivités concernées

À 10 h 38, la séance est suspendue.

À 10 h 42, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Angela Crandall

2015/06/22 14 h 47