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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 56

Le jeudi 14 mai 2015

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 8 h 48, dans la pièce 306 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Harold Albrecht, président.

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Stella Ambler, Dennis Bevington, François Choquette, Megan Anissa Leslie, l'hon. John McKay, Lawrence Toet et Stephen Woodworth.

Membres substituts présents : Mark Adler remplace Colin Carrie et Joan Crockatt remplace Robert Sopuck.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste.

Témoins : Conseil canadien des ministres de l'environnement : Don Fox, co-président, Comité de gestion de l’eau. Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest : l'hon. J. Michael Miltenberger, ministre, Finance et de l'Environnement et des Ressources naturelles.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 23 avril 2015, le Comité reprend son étude du Rapport annuel sur la Loi sur les ressources en eau du Canada.

Michael Miltenberger, par téléconférence de Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest) et Don Fox, par vidéoconférence de Fredericton (Nouveau-Brunswick) font des déclarations et répondent aux questions.

À 9 h 59, la séance est suspendue.

À 10 h 3, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 1 950 $, pour l'étude sur la rapport annuel sur la Loi sur les ressources en eau du Canada, soit adopté.

Il est convenu, — Que l'honorable Leona Aglukkaq, ministre de l'Environnement, et les fonctionnaires concernés, soit invité le mardi 26 mai 2015, à comparaître relativement au Budget principal des dépenses de 2015-2016.

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne l’étude du projet de rapport sur l’étude de la chasse et du piégeage avec permis au Canada le jeudi 28 mai 2015 et qu’il consacre la réunion du mardi 2 juin 2015 à la poursuite de l’étude du projet de rapport, si nécessaire.

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude sur la façon dont le secteur privé au Canada fait preuve de leadership par étant en partenariat avec les organismes sans but lucratif à entreprendre des initiatives environnementales locales.

Il est convenu, — Que les membres du Comité remettent le nom des témoins possibles pour l’étude sur les initiatives environnementales locales au bureau de la greffière au plus tard à midi le mardi 19 mai 2015.

À 10 h 22, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Angela Crandall

2015/06/22 15 heures