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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 57

Le jeudi 28 mai 2015

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 34, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Phil McColeman, président.

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, Ray Boughen, Brad Butt, Rodger Cuzner, Jim Eglinski, Colin Mayes et Phil McColeman.

Membres substituts présents : Tarik Brahmi remplace Marie-Claude Morin, Don Davies remplace Jinny Jogindera Sims, Libby Davies remplace Sadia Groguhé, Jamie Nicholls remplace Marie-Claude Morin et Kyle Seeback remplace Scott Armstrong.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Caroline Quesnel, analyste ; Shauna Troniak, analyste.

Comparaît : L’hon. Pierre Poilievre, C.P., député, ministre de l’Emploi et du Développement social.

Témoins : Ministère de l'Emploi et du Développement social : Louise Levonian, sous-ministre déléguée principale, Chef de l'exploitation Service Canada; Benoît Long, sous-ministre adjoint principal, Direction générale des services de traitement et de paiement, Service Canada; Alain P. Séguin, dirigeant principal des finances; Ian Shugart, sous-ministre; Gail Johnson, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de l'apprentissage; Paul Thompson, sous-ministre adjoint principal, Direction générale des compétences et de l'emploi. Société canadienne d'hypothèques et de logement : Brian Naish, chef des finances; Evan Siddall, président et premier dirigeant.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ CANADIENNE D'HYPOTHÈQUE ET DE LOGEMENT, crédit 1 sous la rubrique CENTRE CANADIEN D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL, crédits 1 et 5 sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL et crédits 1 et 5 sous la rubrique COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE, renvoyés au Comité le mardi 24 février 2015.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ CANADIENNE D'HYPOTHÈQUE ET DE LOGEMENT.

L'hon. Pierre Poilievre fait une déclaration et, avec Ian Shugart et Louise Levonian, répond aux questions.

À 16 h 35, la séance est suspendue.

À 16 h 38, la séance reprend.

Ian Shugart, Paul Thompson, Gail Johnson, Benoît Long, Louise Levonian, Evan Siddall et Brian Naish répondent aux questions.

Le crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ CANADIENNE D'HYPOTHÈQUE ET DE LOGEMENT est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique CENTRE CANADIEN D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL.

Le crédit 1 sous la rubrique CENTRE CANADIEN D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération les crédits 1 et 5 sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL.

Les crédits 1 et 5 sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération les crédits 1 et 5 sous la rubrique COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE.

Les crédits 1 et 5 sous la rubrique COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE sont adoptés avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique SOCIÉTÉ CANADIENNE D'HYPOTHÈQUE ET DE LOGEMENT, crédit 1 sous la rubrique CENTRE CANADIEN D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL, crédits 1 et 5 sous la rubrique EMPLOI ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL et crédits 1 et 5 sous la rubrique COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE.

À 17 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Jessica Kulka

2015/06/01 13 h 39