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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 48

Le jeudi 28 mai 2015

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 11 h 5, dans la pièce 112-N de l'Édifice du Centre, sous la présidence de David Sweet, président.

Membres du Comité présents : John Carmichael, Joe Daniel, l'hon. Mike Lake, Brian Masse, Annick Papillon, David Sweet et Mark Warawa.

Membres substituts présents : Malcolm Allen remplace Peggy Nash, Larry Maguire remplace Cheryl Gallant et l'hon. John McKay remplace l'hon. Judy Sgro.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste . Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des opérations gouvernementales : Édison Roy-César.

Témoins : Ministère de l'Industrie : John Knubley, sous-ministre; Philip Jennings, sous-ministre adjoint, Secteur de l’industrie; Lawrence Hanson, sous-ministre adjoint, Science et innovation; Paul Halucha, sous-ministre adjoint délégué, Secteur de la politique stratégique; David Enns, dirigeant principal des finances, Secteur de la gestion intégrée; Fiona Gilfillan, directrice générale, Direction générale de la politique des licences du spectre.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC, crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE FÉDÉRALE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE POUR LE SUD DE L'ONTARIO, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique AGENCE SPATIALE CANADIENNE, crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DU TOURISME, crédit 1 sous la rubrique COMMISSION DU DROIT D'AUTEUR, crédit 1 sous la rubrique CONSEIL CANADIEN DES NORMES, crédits 1 et 5 sous la rubrique CONSEIL DE RECHERCHES EN SCIENCES HUMAINES, crédits 1 et 5 sous la rubrique CONSEIL DE RECHERCHES EN SCIENCES NATURELLES ET EN GÉNIE, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique CONSEIL NATIONAL DE RECHERCHES DU CANADA, crédits 1 et 5 sous la rubrique DIVERSIFICATION DE L'ÉCONOMIE DE L'OUEST CANADIEN, crédits 1, 5, 10, L15 et L20 sous la rubrique INDUSTRIE et crédit 1 sous la rubrique STATISTIQUE CANADA, renvoyés au Comité le mardi 24 février 2015.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique INDUSTRIE.

John Knubley fait une déclaration et, avec Philip Jennings, David Enns et Lawrence Hanson, répond aux questions.

À 12 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Roger Préfontaine

2015/05/29 9 h 47