INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 47

Le mardi 26 mai 2015

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit à huis clos aujourd’hui à 11 h 40, dans la pièce 8-53 du 131, rue Queen, sous la présidence de David Sweet, président.

Membres du Comité présents : John Carmichael, Joe Daniel, Cheryl Gallant, l'hon. Mike Lake, Brian Masse, Peggy Nash, Annick Papillon, David Sweet et Mark Warawa.

Membres substituts présents : L'hon. Geoff Regan remplace l'hon. Judy Sgro.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste ; Édison Roy-César, analyste.

Comparaît : L'hon. James Moore, C.P., député, ministre de l’Industrie.

Témoins : Ministère de l'Industrie : John Knubley, sous-ministre; Philip Jennings, sous-ministre adjoint, Secteur de l’industrie; Lawrence Hanson, sous-ministre adjoint, Science et innovation; Paul Halucha, sous-ministre adjoint délégué, Secteur de la politique stratégique.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité se rencontre les 2, 4, 9 et 16 juin concernant son étude des technologies perturbatrices.

À 11 h 44, la séance est suspendue.

À 12 h 2, la séance reprend en public.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC, crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE FÉDÉRALE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE POUR LE SUD DE L'ONTARIO, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique AGENCE SPATIALE CANADIENNE, crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DU TOURISME, crédit 1 sous la rubrique COMMISSION DU DROIT D'AUTEUR, crédit 1 sous la rubrique CONSEIL CANADIEN DES NORMES, crédits 1 et 5 sous la rubrique CONSEIL DE RECHERCHES EN SCIENCES HUMAINES, crédits 1 et 5 sous la rubrique CONSEIL DE RECHERCHES EN SCIENCES NATURELLES ET EN GÉNIE, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique CONSEIL NATIONAL DE RECHERCHES DU CANADA, crédits 1 et 5 sous la rubrique DIVERSIFICATION DE L'ÉCONOMIE DE L'OUEST CANADIEN, crédits 1, 5, 10, L15 et L20 sous la rubrique INDUSTRIE et crédit 1 sous la rubrique STATISTIQUE CANADA, renvoyés au Comité le mardi 24 février 2015.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique INDUSTRIE.

Le ministre fait une déclaration et, avec John Knubley, répond aux questions.

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Roger Préfontaine

2015/05/29 9 h 34