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SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Emblème de la Chambre des communes

Comité permanent de la sécurité publique et nationale


NUMÉRO 010 
l
2e SESSION 
l
41e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le jeudi 6 février 2014

[Enregistrement électronique]

(1530)

[Traduction]

    Mesdames et messieurs, je constate qu'il y a quorum. Nous pouvons maintenant procéder à l'élection du président.
    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel. Je suis prêt à recevoir les motions pour la présidence.
    Je dépose une motion pour élire Daryl Kramp à titre de président du comité.
    Roxanne James propose d'élire Daryl Kramp président du comité.
    Y a-t-il d'autres motions?
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    Des voix: Oui.
    (La motion est adoptée.)
    Le greffier: Je déclare Daryl Kramp dûment élu président du comité.
    Avant d'inviter M. Kramp à occuper le fauteuil, nous allons maintenant procéder à l'élection des vice-présidents si le comité est d'accord.
    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle. Je suis maintenant prêt à recevoir les motions pour le premier vice-président.
    Monsieur Kramp.
    Je propose d'élire Randall Garrison au poste de premier vice-président.
    M. Kramp propose d'élire Randall Garrison premier vice-président du comité.
    D'autres motions?
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    Des voix: Oui.
    (La motion est adoptée.)
    Le greffier: Je déclare Randall Garrison dûment élu premier vice-président du comité.
    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le deuxième vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que celui de l'opposition officielle.
    Je suis maintenant prêt à recevoir une motion pour le deuxième vice-président.
    Madame James.
    Je dépose une motion pour élire Wayne Easter.
    Mme James propose d'élire Wayne Easter deuxième vice-président du comité.
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    Des voix: Oui.
    (La motion est adoptée.)
    Le greffier: Je déclare Wayne Easter dûment élu deuxième vice-président du comité.
    J'invite maintenant M. Kramp à occuper le fauteuil.
    Bonjour, chers collègues. Bienvenue à nouveau et merci de ce beau témoignage de soutien.
    Avant de passer à l'ordre du jour officiel, permettez-moi de présenter notre nouveau greffier, M. Leif-Erik Aune.
    Je vous souhaite la bienvenue, au nom de tout le comité. Nous sommes impatients de travailler avec vous. Vous allez sans doute constater que, tout compte fait, nous sommes d'un abord plutôt agréable, la plupart du temps en tout cas.
    Mes collègues ont une copie de l'étude sur les aspects économiques liés aux services de police, qui nous a été présentée. Je remercie les analystes de tout le travail accompli en temps approprié pour nous permettre de procéder avec diligence.
    Merci beaucoup de tout votre excellent travail.
    Chers collègues, avant de passer à huis clos pour examiner les prochains travaux — j'espère que nous pourrons le faire, car deux ou trois pauses s'en viennent en raison du budget, etc. —, nous devons décider si nous apportons des changements aux motions de régie interne. Quelqu'un peut-il déposer une motion pour les accepter telles quelles?
(1535)
    Le seul changement concernant les motions de régie interne, c'est qu'il y a une série d'interventions de moins, étant donné qu'il y a un député de moins du NPD et du Parti conservateur.
    Merci, monsieur Easter. Le greffier m'a avisé qu'il faut le consentement unanime pour entamer une discussion là-dessus. Sinon, la séance va prendre fin à cette étape-ci.
    Si les députés veulent adopter les motions telles quelles, nous pouvons procéder. S'il faut en discuter, nous avons besoin...
    Je propose d'accepter les motions de régie interne telles qu'elles étaient à la dernière session.
    Dans ce cas, puis-je avoir le consentement unanime du comité pour examiner les prochains travaux et au moins établir un calendrier provisoire? Avons-nous le consentement unanime?
    Des voix: Oui.
    Le président: Merci, chers collègues.
    Nous devons bien sûr étudier un certain nombre de questions. Je propose donc d'examiner tout d'abord les prochains travaux.
    Je demande une motion pour passer à huis clos.
    Je propose de passer à huis clos.
    (La motion est adoptée.)
    [La séance se poursuit à huis clos.]
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