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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent du patrimoine canadien (CHPC)
42e législature, 1re Session
Réunion 40
mardi 29 novembre 2016, 12 h 35 à 13 h 34
Télévisée
Présidence
L'hon. Hedy Fry, présidente (Libéral)

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• L'hon. Ed Fast remplace Larry Maguire (Conservateur)
• Randy Boissonnault (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Marion Ménard, analyste
• Maxime-Olivier Thibodeau, analyste
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 : crédit 5b sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédits 1b et 5b sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1b sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1b sous la rubrique Musée canadien de l’histoire, crédit 1b sous la rubrique Musée canadien de l’immigration du Quai 21, crédit 1b sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1b sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédit 1b sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1b sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1b sous la rubrique Office national du film, crédit 1b sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédit 1b sous la rubrique Société Radio-Canada
• L’hon. Mélanie Joly, ministre du Patrimoine canadien
Ministère du Patrimoine canadien
• Graham Flack, sous-ministre
• Andrew Francis, dirigeant principal des finances
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 : crédit 5b sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédits 1b et 5b sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1b sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1b sous la rubrique Musée canadien de l’histoire, crédit 1b sous la rubrique Musée canadien de l’immigration du Quai 21, crédit 1b sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1b sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédit 1b sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1b sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1b sous la rubrique Office national du film, crédit 1b sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédit 1b sous la rubrique Société Radio-Canada, renvoyés au Comité le jeudi 3 novembre 2016.

La ministre fait une déclaration et, avec Graham Flack, répond aux questions.

À 13 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-François Lafleur