ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
La ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répondent aux questions.
La ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répondent aux questions.
La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale.
La ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répondent aux questions.
Le crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale est adopté.
La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Environnement.
Le crédit 1 sous la rubrique Environnement est adopté.
La présidente met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Environnement.
Le crédit 5 sous la rubrique Environnement est adopté.
La présidente met en délibération le crédit 10 sous la rubrique Environnement.
Le crédit 10 sous la rubrique Environnment est adopté.
La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Agence Parcs Canada.
Le crédit 1 sous la rubrique Agence Parcs Canada est adopté.
La présidente met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada.
Le crédit 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada est adopté.
IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente fasse rapport à la Chambre du Budget principal des dépenses.
Il est convenu, — Que la greffière publie un communiqué de presse pour publication sur le site Web du Comité et pour distribution sur le sujet du plan de travail du Comité.
Nathan Cullen propose, — Que conformément à la motion adoptée le 25 février, que le Comité procède à l’étude concernant les mesures nécessaires pour que le Canada assume sa part du soutien international visant à limiter la hausse de la température mondiale à 1,5 degré par rapport aux niveaux préindustriels, tel que promis par la ministre de l’Environnement et du Changement climatique, et qu'il se penche sur a) les tendances et les projets à l’échelle nationale et régionale; b) les méthodes de tarification du carbone; c) les possibilités dans le secteur de l’énergie propre et des technologies propres; et d) l’évaluation des impacts économiques positifs et négatifs; le comité tient au moins quatre réunions et complète l’étude d’ici le 30 juin et fait rapport à la chambre de ses conclusions.
Mark Gerretsen propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots «le Comité tient au moins quatre réunions et complète l’étude d’ici le 30 juin et fait rapport à la chambre de ses conclusions», des mots «le comité tient deux réunions, comme adopté par le Comité le 14 avril 2016, qui aura lieu les 21 et 23 juin».
L'amendement de Mark Gerretsen est mis aux voix et adopté, par un vote à main levée : POUR : 8; CONTRE : 1.
La motion modifiée est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 8; CONTRE : 0.
À 12 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,