ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Melody Lepine, Phil Thomas, Lynne Groulx et Gabriel Miller font des déclarations et, avec Sara Trotta et Verna McGregor, répondent aux questions.
À 17 h 17, la séance est suspendue.
À 17 h 20, la séance reprend à huis clos.
Il est convenu, — Que le Comité couvre les frais d'accueil d'au plus 1 200 $ relié à la réunion avec une délégation des Territoires du Nord-Ouest qui aura lieu le 21 novembre 2016.
Il est convenu, — Que le sixième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :
1. Que la réunion avec l’honorable Robert McLeod, premier ministre des Territoires du Nord-Ouest se tienne lors d’un souper.
2. Que les membres du Comité se réunissent pour examiner la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) aux dates suivantes : le 17 novembre, le 22 novembre, le 24 novembre, le 29 novembre et le 1er décembre 2016; qu’ils organisent, dans la mesure du possible, leurs réunions autour des thématiques suivantes : Premières Nations, intervenants de l’industrie, milieu universitaire, application de la loi, surveillance.
À 17 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,