LANG Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Calin Rovinescu fait une déclaration et, avec Louise-Hélène Sénécal, Arielle Meloul et David Rheault répond aux questions.
À 16 h 37, la séance est suspendue.
À 16 h 44, la séance reprend.
Louise-Hélène Sénécal, David Rheault et Arielle Meloul répondent aux questions.
Paul Lefebvre propose, — Que le Comité déclare le huis clos.
La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :
POUR : René Arseneault, Linda Lapointe, Paul Lefebvre, Darrell Samson, Dan Vandal — 5;
CONTRE : Sylvie Boucher, François Choquette, Bernard Généreux, John Nater — 4.
À 17 h 28, la séance est suspendue.
À 17 h 31, la séance reprend a huis clos.
À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,