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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 9
lundi 18 avril 2016, 15 h 33 à 17 heures
Présidence
L'hon. Denis Paradis, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Chloé Forget, analyste
• Catherine Vautrin, vice-présidente de l'Assemblée nationale de France et sa délégation
Conformément à l’article 108(3)f) du Règlement, le Comité rencontre une délégation de la France.

Catherine Vautrin fait une déclaration.

Tous les membres du Comité présents on aussi fait une déclaration, incluant Randy Boissonnault.

À 15 h 44, la séance est suspendue.

À 15 h 45, la séance reprend.

À titre personnel
• Michel Doucet, professeur titulaire, directeur, observateur international des droits linguistiques, Université de Moncton
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 22 février 2016, le Comité reprend son étude sur le Bureau de traduction.

Michel Doucet fait une déclaration et répond aux questions.

À 16:36, la séance est suspendue.

À 16:41, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 17 h 01, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka