OGGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Le président met en délibération le crédit 1a sous la rubrique Bureau du Conseil privé.
Stephen Lucas fait une déclaration et, avec Karen Cahill, répond aux questions.
À 16 h 28, la séance est suspendue.
À 16 h 32, la séance reprend.
André Bourbonnais fait une déclaration et, avec Daniel Garant, répond aux questions.
À 17 h 08, la séance est suspendue.
À 17 h 10, la séance reprend.
Le crédit 1a sous la rubrique Bureau du Conseil privé est adopté.
Le président met en délibération le crédit 1a sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux.
Le crédit 1a sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux est adopté.
Le président met en délibération le crédit 5a sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux.
Le crédit 5a sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux est adopté.
Le président met en délibération le crédit 1a sous la rubrique Services partagés Canada.
Le crédit 1a sous la rubrique Services partagés Canada est adopté avec dissidence.
Le président met en délibération le crédit 5a sous la rubrique Services partagés Canada.
Le crédit 5a sous la rubrique Services partagés Canada est adopté.
Le président met en délibération le crédit 1a sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor.
Le crédit 1a sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor est adopté.
Le président met en délibération le crédit 20a sous la rubrique Conseil du Trésor.
Le crédit 20a sous la rubrique Conseil du Trésor est adopté.
IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre le crédit 1a sous la rubrique Bureau du Conseil privé, les crédits 1a et 20a sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, les crédits 1a et 5a sous la rubrique Services partagés Canada et les crédits 1a et 5a sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux.
À 17 h 11, la séance est suspendue.
À 17 h 12, la séance reprend à huis clos.
Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunit le mercredi 8 juin 2016.
Il est convenu, — Que le troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :
Le Sous-comité s’est réuni le mardi 31 mai 2016 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :
1. Que, en ce qui concerne l'étude des Services partagés Canada, le Comité reporte d'autres réunions et examine un projet de rapport le jeudi 16 juin 2016.
2. Que, en ce qui concerne l'étude de Postes Canada, le greffier du Comité écrit au Groupe de travail de Postes Canada et demande une copie du plan de travail du Groupe.
3. Que, en ce qui concerne l'étude du processus budgétaire, des représentants des gouvernements de l'Alberta, de l'Ontario et du Royaume-Uni soient invités à comparaître le 7, le 14 ou le 16 juin, assujetti à la disponibilité des témoins.
Il est convenu, — Que le quatrième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, tel que modifié, qui se lit comme suit, soit adopté :
Le Sous-comité s’est réuni le mercredi 1 juin 2016 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :
1. Que, en ce qui concerne l'étude du processus des crédits budgétaires, le Comité invite des représentants du ministère des Finances à comparaître à titre de témoins.
À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,