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PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 77
mardi 7 novembre 2017, 11 h 3 à 12 h 57
Présidence
L'hon. Larry Bagnell, président (Libéral)

Chambre des communes
• Kenza Gamassi, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Andre Barnes, analyste
Chambre des communes
• Daniel G. Paquette, dirigeant principal des finances
• Pierre Parent, dirigeant principal des ressources humaines
Conformément à l'article 108(3)a) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 19 octobre 2017, le Comité reprend son étude des services et des installations destinés aux députés ayant de jeunes enfants.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 4, la séance est suspendue.

À 12 h 8, la séance reprend en public.

Chambre des communes
• Charles Robert, Greffier de la Chambre des communes
• André Gagnon, sous-greffier, Procédure
Conformément à l'article 108(3)a)(iii) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 2 novembre 2017, le Comité entreprend l'examen du système de pétitions électroniques de la Chambre des communes.

Charles Robert fait une déclaration et, avec André Gagnon, répond aux questions.

Il est convenu, — Que le Comité demande des renseignements supplémentaires de l'Administration de la Chambre des communes dans le cadre de son examen du système de pétitions électroniques.

À 12 h 48, la séance est suspendue.

À 12 h 50, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le président prenne des dispositions pour organiser une rencontre informelle avec la délégation parlementaire du Ghana lors de sa visite à Ottawa.

Il est convenu, — Que, le jeudi 9 novembre 2017 de 13 heures à 13 h 30, le Comité examine le deuxième rapport du Sous-comité des affaires émanant des députés dans le cadre du projet de loi C-352, Loi modifiant la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et prévoyant l’élaboration d’une stratégie nationale (abandon de bâtiments); et que Sheila Malcolmson, députée, soit invitée à comparaître.

À 12 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Lauzon