RNNR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Libéral
- Paul Lefebvre, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote
Conservateur
Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée.
Le ministre fait une déclaration et, avec Christyne Tremblay et Cheri Crosby, répond aux questions.
Shannon Stubbs propose, — Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité invite immédiatement le ministre des Ressources naturelles à comparaître devant lui le jeudi 20 juin 2019, pendant au moins une réunion complète, afin d’informer le Comité sur le plan du gouvernement pour le projet d’expansion du réseau Trans Mountain; et que cette réunion soit télévisée.
Il s'élève un débat.
Il est convenu, — Que l’examen de la motion soit reporté à une prochaine réunion.
L’interrogation des témoins se poursuit.
À 16 h 29, la séance est suspendue.
À 16 h 34, la séance reprend.
Christyne Tremblay, Cheri Crosby, Frank Des Rosiers, Jay Khosla, Jeff Labonté, et Beth MacNeil répondent aux questions.
À 17 h 19, la séance est suspendue.
À 17 h 22, la séance reprend.
Du consentement unanime, le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, le crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, les crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique Ressources naturelles et les crédits 1 et 5 sous la rubrique Office national de l'énergie.
Le crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, le crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, le crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, les crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique Ressources naturelles et les crédits 1 et 5 sous la rubrique Office national de l'énergie sont adoptés avec dissidence.
IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada limitée, des crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique Ressources naturelles et des crédits 1 et 5 sous la rubrique Office national de l'énergie, moins les montants attribués dans le Budget provisoire des dépenses.
À 17 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,