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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des ressources naturelles (RNNR)
42e législature, 1re Session
Réunion 38
mardi 6 décembre 2016, 8 h 46 à 9 h 38
Télévisée
Présidence
James Maloney, président (Libéral)

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• Ali Ehsassi remplace Marc Serré (Libéral)
• Don Rusnak remplace Michael V. McLeod (Libéral)
• Kim Rudd (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Jesse Good, analyste
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-17 : crédit 1b sous Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1b et 10b sous la rubrique ministère des Ressources naturelles et crédit 1b sous l'office national de l'énergie
• L’hon. Jim Carr, C.P., député, ministre des Ressources naturelles
Ministère des Ressources naturelles
• Christyne Tremblay, sous-ministre
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-17 : crédit 1b sous Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1b et 10b sous la rubrique ministère des Ressources naturelles et crédit 1b sous l'office national de l'énergie renvoyés au Comité le jeudi 3 novembre 2016.

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

À 9 h 28, la séance est suspendue.

À 9 h 34, la séance reprend à huis clos.

Travaux du Comité
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 9 h 38, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

William Stephenson