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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 45
mardi 21 février 2017, 15 h 37 à 17 h 29
Huis clos
Présidence
James Maloney, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Jesse Good, analyste
• Mohamed Zakzouk, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 24 février 2016, le Comité reprend son étude de l’avenir des industries pétrolière et gazière, minière et nucléaire au Canada : Innovation, solutions durables et débouchés économiques.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : "l’Avenir de l’industrie minière canadienne : une croissance durable au-delà du ralentissement mondial".

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes et/ou complémentaires soient en caractère Arial de 12 points, à interligne de 1,5 et remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 17 h le lundi 28 février 2017.

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

À 16 h 4, la séance est suspendue.

À 16 h 16, la séance reprend en public.

Ministère des Ressources naturelles
• Frank Des Rosiers, sous-ministre adjoint, Secteur de l'innovation et de la technologie de l'énergie
• Julie Sunday, directrice générale, direction des politiques et de la planification, Secteur de l'innovation et de la technologie de l'énergie
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 20 septembre 2017, le Comité entreprend son étude des technologies propres dans les secteurs des ressources naturelles du Canada.

Frank Des Rosiers fait une déclaration et, avec Julie Sunday répond aux questions.

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

William Stephenson