RNNR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Il est convenu, — Que le troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :
1. Que le Comité se réunisse dix fois pour entendre des témoins en lien avec son étude sur les Technologies propres dans les secteurs des ressources naturelles du Canada;
2. Que le Comité entende environ 60 témoins au cours de ses réunions;
3. Que chaque parti soumette au greffier une liste de témoins en ordre de priorité de laquelle les témoins seront invités selon les créneaux disponibles.
Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 39 800 $, pour l'étude sur les Technologies propres dans les secteurs des ressources naturelles du Canada, soit adopté.
Il est convenu, — Que, conformément à l’ordre de renvoi du mardi 14 février 2017, le Comité invite le Ministre des ressources naturelles et des représentants du ministère à comparaître au sujet du budget supplémentaire des dépenses (C) 2016-2017 avant la date limite établie par l’article 81(5) du Règlement.
Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.
À 16 h 21, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,