SMEM Réunion de comité

    Bonjour à tous. Merci d'être ici.

    Tout d'abord, je tiens encore une fois à offrir mes sincères condoléances aux membres du caucus conservateur pour leur perte cette semaine. Cette nouvelle a touché tout le monde, mais votre caucus traverse une période difficile. Nous vous adressons nos condoléances.

    Je veux également souhaiter la bienvenue à tout le monde à notre séance du Sous-comité des affaires émanant des députés. Je sais que nous attendions tous avec impatience de commencer nos travaux, car bon nombre de nos membres de tous les caucus veulent présenter leurs projets de loi.

    Je vais céder la parole à Alexandre, qui passera en revue l'ordre du jour.

    Vous avez reçu une note qui décrit tous les critères qui doivent être appliqués à chaque projet de loi. Je ne sais pas si vous aimeriez que je les lise avant que nous commencions, mais je pourrais le faire.

    Le premier critère est que les projets de loi et les motions ne doivent pas porter sur des questions qui ne relèvent pas de la compétence fédérale. Ensuite, les projets de loi et les motions ne doivent pas transgresser clairement les Lois constitutionnelles, y compris la Charte canadienne des droits et libertés. Les projets de loi et les motions ne doivent pas porter sur des questions qui sont essentiellement les mêmes que celles sur lesquelles la Chambre des communes s'est déjà prononcée au cours de la même session de la législature ou que celles traitées dans les projets de loi et les motions qui les précèdent dans l'ordre de priorité. Ce critère ne devrait pas poser problème pour cette séance.

    Les projets de loi et les motions ne doivent pas porter sur des questions inscrites à ce moment-là au Feuilleton ou au Feuilleton des avis à titre d'affaires émanant du gouvernement.

    Je vais lire un court résumé de chaque point. Si nous voyons qu'il y a un problème, je vais l'expliquer, puis je vais laisser la présidente tenir un vote pour que l'on décide si le projet de loi peut faire l'objet d'un vote ou non.

    Il y a quelques discussions parmi les partis. Nous sommes d'accord, de façon générale, pour que tous les projets de loi puissent faire l'objet d'un vote, ce que nous pouvons faire si vous le voulez bien. Si j'ai le consentement du Comité, je serais ravi de le faire.

    Nous sommes contents des recherches qui ont été faites. Nous les avons toutes lues. Si vous êtes d'accord...

    Est-ce la volonté du Comité?

    Une voix: Les projets de loi et les motions...?

    Je veux vérifier que ce sont les projets de loi et les motions.

    Avons-nous le consentement unanime?

    Des députés: D'accord.

    Ensuite, le Sous-comité doit présenter une liste des projets de loi qui ne devraient pas faire l'objet d'un vote et recommander qu'ils soient examinés par la Chambre. Est-ce que cela convient à tout le monde?

    Des députés: D'accord.

    Il y a une dernière chose, si vous le permettez.

    Je veux seulement parler aux membres pour voir quelle journée il serait approprié de tenir ces réunions sur une base régulière. Je sais que plusieurs membres siègent au Comité de la procédure. Nous avons pensé que nous pourrions tenir notre réunion juste après celle du Comité de la procédure, si les membres sont d'accord, mais nous sommes disposés à les tenir à un autre moment qui convient aux membres du Comité.

    Je ne pense pas que ce soit un problème. Je ne sais pas ce que les autres en pensent, mais cette suggestion ne pose pas de problème pour moi.

    Excusez-moi. Quand sont les réunions du Comité de la procédure?

    Elles sont les mardis et les jeudis, de 11 à 13 heures.

    Je siège à un comité à ce moment-là.

    Ce pourrait être après, soit après 13 heures.

    À 13 heures, ce serait parfait.

    Ce serait entre 13 et 14 heures, l'une ou l'autre de ces deux journées.

    D'accord. Il ne devrait pas y avoir de problème.

    C'est ce que nous allons prévoir alors.

    Merci beaucoup. Passez un excellent congé de Pâques, tout le monde.

    La séance est levée.