ACVA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Le Ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 9 h 45, la réunion est suspendue.
À 9 h 48, la réunion reprend.
Les témoins répondent aux questions.
Il est convenu, — Que, dans le contexte de l’étude sur les mesures de soutien et les services fédéraux aux soignants et aux familles des vétérans canadiens, les membres du comité envoient leur liste de témoins proposés, en ordre prioritaire, au plus tard à 16 heures le lundi, 16 mars 2020.
Il est convenu, — Que, dans le contexte de l’étude sur l’arriéré des demandes de prestations d’invalidité au ministère des Anciens Combattants, la date limite pour la soumission des mémoires soit au plus tard à 16h le 31 mars, 2020, et que le texte n’excède pas plus de 2,000 mots.
À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,